Centrale des marchés
ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DE L'UNIVERSITE GRENOBLE ALPES SITE STENDHAL GRENOBLE 3 Exécution des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'Université Grenoble Alpes Site de Stendhal.Bâtiment principal : 1 180 avenue Centrale - 38 400 Saint Martin d...
Université stendhal-grenoble3 38040Grenoble christine.morenas@u-grenoble3.fr 04 76 82 41 52
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ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DE L'UNIVERSITE GRENOBLE ALPES SITE STENDHAL GRENOBLE 3

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702328

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148762

Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-148762
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
université stendhal-grenoble3, B.P. 25, à l'attention de Mme Morenas Christine, F-38040 Grenoble Cedex 09. Tél. (+33) 4 76 82 41 51. E-mail : christine.morenas@u-grenoble3.fr. Fax (+33) 4 76 82 41 52.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.u-grenoble3.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232263&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Stendhal Grenoble 3, domaine universitaire 1180 avenue centrale, Contact : dlmp, à l'attention de Mme Christine Morenas, F-38400 Saint-Martin-d'Hères. Tél. (+33) 4 76 82 41 51. E-mail : christine.morenas@u-grenoble3.fr. Fax (+33) 4 76 82 41 52. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232263&orgAcronyme=f2h.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Autre : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien et nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'universite grenoble alpes site stendhal grenoble 3.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Heres.
  Code NUTS FR714.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  exécution des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'université Grenoble Alpes Site de Stendhal.
Bâtiment principal : 1 180 avenue Centrale - 38 400 Saint Martin d'hères
Maison des Langues et des Cultures (M.L.C) : 1 141 avenue Centrale - 38 400 Saint Martin d'hères
Institut de la Communication et des Médias (I.C.M) : 11 avenue du 8 mai 1945 - 38 130 Echirolles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90900000, 90911300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  lot 1 - le présent marché de services comporte 2 types de prestations :
- des prestations programmées et régulières,
- des prestations à la demande
Les prestations programmées correspondent à des prestations de propreté courantes, réalisées régulièrement selon une périodicité établie (annexe A)
Les prestations à la demande correspondent à des prestations spécifiques qui seront exécutées à la demande. (Annexe e)
lot 2 - le nettoyage des vitrages extérieurs (face intérieure et extérieure) :
Cette prestation corresponde à une prestation déjà définie et qui peut être commandée selon une périodicité différente des prestations programmées. (Annexe D - nettoyage des vitres).
  Valeur estimée hors TVA : 1 520 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Entretien et nettoyage des locaux de l'université
 1)Description succincte
  Les prestations programmées correspondent à des prestations de propreté courantes, réalisées régulièrement selon une périodicité établie (annexe A)Les prestations à la demande correspondent à des prestations spécifiques qui seront exécutées à la demande. (Annexe E)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200, 90911300.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexes A et E
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Nettoyage des vitrages extérieurs (face intérieure et extérieure)
 1)Description succincte
  Cette prestation corresponde à une prestation déjà définie et qui peut être commandée selon une périodicité différente des prestations programmées. (Annexe D - Nettoyage des vitres)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les factures (en 3 exemplaires) seront remises au début de chaque mois, pour les prestations effectuées le mois précédent. Il ne peut être facturé que les prestations correctement effectuées.
les factures de vitrerie devront être accompagnées du bon d'intervention correspondant signé par un représentant du site.
l'absence d'une mention obligatoire et plus particulièrement la référence du marché entraîne le renvoi de la facture au titulaire et la suspension du délai de paiement jusqu'à réception de la facture conforme aux prescriptions énoncées dans le Ccap.
Le mode de règlement est le virement administratif.
le délai de paiement est de 30jours à compter de la réception de la facture. Le cas échéant, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'exécution des prestations.
chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement.
en cas de sous-traitance, le candidat principal joint dans son enveloppe un engagement écrit du ou des sous-traitants, la déclaration du candidat du sous-traitant et les qualifications professionnelles et/ou les prestations exécutées au cours des trois dernières années.
Joindre ces documents est impératif dans l'hypothèse où le candidat principal se prévaut des capacités du sous-traitant pour l'agrément de sa candidature.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée avec à l'appui le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

fournir l'attestation d'assurance en cours de validité.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration de candidature (imprimé Dc2) dûment complétée, datée et signée.
le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution de la prestation
liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires dans les établissements publics avec le montant annuel des prestations.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. organisation détaillée des prestations et les moyens de contrôle mis à disposition du pouvoir adjudicateur. Pondération : 20.
     2. nombre d'heures de travail quotidien des personnels affectés au chantier. Pondération : 15.
     3. moyens matériels proposés et présents sur les sites, y compris moyens de pointage. Pondération : 10.
     4. qualification des personnels mis à disposition. Pondération : 10.
     5. qualité des produits notamment leur respect de l'environnement. Pondération : 5.
     6. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-05.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 10:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
le marché est passé pour une durée allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.
le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an (1er janvier au 31 décembre inclus) sans que sa date de fin n'excède le 31 décembre 2019.
il pourra être mis fin au présent marché à l'issue de chaque période annuelle, à charge pour l'université d'informer le titulaire par lettre recommandé avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois.
Le titulaire peut refuser la reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception faite au moins 4 mois avant l'échéance de reconduction. La décision de ne pas reconduire le marché ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité.
une visite des sites est obligatoire.il est nécessaire de prendre rendez-vous :
Pour le site campus et Echirolles : Tél 04 76 82 80 79
les visites seront réalisées du 5 au 16 octobre 2015 et pourront être groupées en fonction du nombre de candidats.
Des attestations de visites et les plans précisant la nature des sols seront remis à l'occasion des visites aux sociétés souhaitant déposer une offre.
Le titulaire ne saurait se prévaloir postérieurement à la notification du marché, d'une connaissance insuffisante des lieux, des installations existantes, des moyens d 'Accès ... Pour faire une demande de supplément de prix.
le DCE version papier est envoyé ou remis à tout candidat qui en fait la demande auprès du point de contact mentionné à la section I du présent avis.
le DCE peut également être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur mentionné à la section I du présent avis.
Cette adresse permet également la remise des offres par voie électronique. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 7 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 7 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
université stendhal-grenoble3, B.P. 25, à l'attention de Mme Morenas Christine, F-38040 Grenoble Cedex 09. Tél. (+33) 4 76 82 41 51. E-mail : christine.morenas@u-grenoble3.fr. Fax (+33) 4 76 82 41 52.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.u-grenoble3.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232263&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Stendhal Grenoble 3, domaine universitaire 1180 avenue centrale, Contact : dlmp, à l'attention de Mme Christine Morenas, F-38400 Saint-Martin-d'Hères. Tél. (+33) 4 76 82 41 51. E-mail : christine.morenas@u-grenoble3.fr. Fax (+33) 4 76 82 41 52. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232263&orgAcronyme=f2h.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Autre : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien et nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'universite grenoble alpes site stendhal grenoble 3.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Heres.
  Code NUTS FR714.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  exécution des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de l'université Grenoble Alpes Site de Stendhal.
Bâtiment principal : 1 180 avenue Centrale - 38 400 Saint Martin d'hères
Maison des Langues et des Cultures (M.L.C) : 1 141 avenue Centrale - 38 400 Saint Martin d'hères
Institut de la Communication et des Médias (I.C.M) : 11 avenue du 8 mai 1945 - 38 130 Echirolles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90900000, 90911300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  lot 1 - le présent marché de services comporte 2 types de prestations :
- des prestations programmées et régulières,
- des prestations à la demande
Les prestations programmées correspondent à des prestations de propreté courantes, réalisées régulièrement selon une périodicité établie (annexe A)
Les prestations à la demande correspondent à des prestations spécifiques qui seront exécutées à la demande. (Annexe e)
lot 2 - le nettoyage des vitrages extérieurs (face intérieure et extérieure) :
Cette prestation corresponde à une prestation déjà définie et qui peut être commandée selon une périodicité différente des prestations programmées. (Annexe D - nettoyage des vitres).
  Valeur estimée hors TVA : 1 520 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Entretien et nettoyage des locaux de l'université
 1)Description succincte
  Les prestations programmées correspondent à des prestations de propreté courantes, réalisées régulièrement selon une périodicité établie (annexe A)Les prestations à la demande correspondent à des prestations spécifiques qui seront exécutées à la demande. (Annexe E)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200, 90911300.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexes A et E
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Nettoyage des vitrages extérieurs (face intérieure et extérieure)
 1)Description succincte
  Cette prestation corresponde à une prestation déjà définie et qui peut être commandée selon une périodicité différente des prestations programmées. (Annexe D - Nettoyage des vitres)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les factures (en 3 exemplaires) seront remises au début de chaque mois, pour les prestations effectuées le mois précédent. Il ne peut être facturé que les prestations correctement effectuées.
les factures de vitrerie devront être accompagnées du bon d'intervention correspondant signé par un représentant du site.
l'absence d'une mention obligatoire et plus particulièrement la référence du marché entraîne le renvoi de la facture au titulaire et la suspension du délai de paiement jusqu'à réception de la facture conforme aux prescriptions énoncées dans le Ccap.
Le mode de règlement est le virement administratif.
le délai de paiement est de 30jours à compter de la réception de la facture. Le cas échéant, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'exécution des prestations.
chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement.
en cas de sous-traitance, le candidat principal joint dans son enveloppe un engagement écrit du ou des sous-traitants, la déclaration du candidat du sous-traitant et les qualifications professionnelles et/ou les prestations exécutées au cours des trois dernières années.
Joindre ces documents est impératif dans l'hypothèse où le candidat principal se prévaut des capacités du sous-traitant pour l'agrément de sa candidature.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée avec à l'appui le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

fournir l'attestation d'assurance en cours de validité.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration de candidature (imprimé Dc2) dûment complétée, datée et signée.
le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution de la prestation
liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires dans les établissements publics avec le montant annuel des prestations.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. organisation détaillée des prestations et les moyens de contrôle mis à disposition du pouvoir adjudicateur. Pondération : 20.
     2. nombre d'heures de travail quotidien des personnels affectés au chantier. Pondération : 15.
     3. moyens matériels proposés et présents sur les sites, y compris moyens de pointage. Pondération : 10.
     4. qualification des personnels mis à disposition. Pondération : 10.
     5. qualité des produits notamment leur respect de l'environnement. Pondération : 5.
     6. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-05.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 10:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.
le marché est passé pour une durée allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.
le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an (1er janvier au 31 décembre inclus) sans que sa date de fin n'excède le 31 décembre 2019.
il pourra être mis fin au présent marché à l'issue de chaque période annuelle, à charge pour l'université d'informer le titulaire par lettre recommandé avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois.
Le titulaire peut refuser la reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception faite au moins 4 mois avant l'échéance de reconduction. La décision de ne pas reconduire le marché ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité.
une visite des sites est obligatoire.il est nécessaire de prendre rendez-vous :
Pour le site campus et Echirolles : Tél 04 76 82 80 79
les visites seront réalisées du 5 au 16 octobre 2015 et pourront être groupées en fonction du nombre de candidats.
Des attestations de visites et les plans précisant la nature des sols seront remis à l'occasion des visites aux sociétés souhaitant déposer une offre.
Le titulaire ne saurait se prévaloir postérieurement à la notification du marché, d'une connaissance insuffisante des lieux, des installations existantes, des moyens d 'Accès ... Pour faire une demande de supplément de prix.
le DCE version papier est envoyé ou remis à tout candidat qui en fait la demande auprès du point de contact mentionné à la section I du présent avis.
le DCE peut également être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur mentionné à la section I du présent avis.
Cette adresse permet également la remise des offres par voie électronique. Une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible sur ce site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 7 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 7 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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