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38 Remplacement de deux ascenseurs de la bibliothèque universitaire droit et lettres à Saint Martin D'Hères 38 Remplacement de deux ascenseurs de la bibliothèque universitaire droit et lettres à Saint Martin D'Hères remplacement de deux ascenseurs de la bibliothèque universitaire Droit et Lettres. code_...
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38 Remplacement de deux ascenseurs de la bibliothèque universitaire droit et lettres à Saint Martin D'Hères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853601

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-181761

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Pierre Mendès France.
Correspondant : M. le President, daf / Cellule Achats Bâtiment APA 151 rue des universités B.P. 47 38040 Grenoble Cedex 9 télécopieur : 04-76-85-55-10 courriel : marchespublics@upmf-grenoble.fr adresse internet : http://www.upmf-grenoble.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://portail.marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : remplacement de deux ascenseurs de la bibliothèque universitaire Droit et Lettres.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : 1130 avenue centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : remplacement de deux ascenseurs à la bibliothèque Droit Lettres (SICD 2) (ainsi que leur maintenance éventuelle pendant 3 ans: option technique).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : maintenance des deux ascenseurs pendant trois ans fermes à compter de la date de notification de la décision de réception des travaux.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie: 5 % détaillée au CCAP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de l'université. Mode de règlement choisi: virement administratif.
Fréquence des paiements :
Dispositions propres aux travaux : acomptes mensuels.
Dispositions propres à la maintenance : paiements trimestriels, à terme échu, après certification du service fait (sauf si le titulaire est une des personnes visées à l'article 91 du code des marchés publics et que celui-ci demande le versement d'acomptes mensuels).
Le mode de paiement est le virement administratif à trente (30) jours, le point de départ du délai global de paiement prévu aux articles 54 et 55 de la loi du 15 mai 2001 modifiée et au décret du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique étant la date de réception de la demande de paiement. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire dont le taux est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Par ailleurs, dans pareil cas de figure, en application de la loi du 28 janvier 2013 et du décret du 29 mars 2013, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sera due de plein droit et sans autre formalité à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
Avance : avance prévue dans l'acte d'engagement et le CCAP.
Variation des prix :révisions selon les termes prévus au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre. Toutefois, les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1.en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2.en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Si le candidat ne l'est pas : une déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1er août 2006, publié au Journal officiel le 4 août 2006 (respect des dispositions prévues à l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 06/06/2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11/02/2005) ;
Dans l'hypothèse de groupement: une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres dudit groupement (par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres). Seront précisées, dans cette lettre, la nature du groupement, l'étendue de l'habilitation du mandataire et la composition des membres du groupement.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : absence de niveaux de capacité.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années.
Par ailleurs, possible de remettre d'autres documents au titre de la candidature (cf. règlement de la consultation).

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : absence de niveaux de capacité.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- qualité technique de l'offre décomposée comme suit qualité des moyens techniques dédiés aux travaux (10 %),qualité des moyens humains dédiés aux travaux (10 %),qualité de l'organisation mise en place en vue de la réalisation des travaux (20 %), qualité de la démarche environnementale menée sur ce chantier (10 %) et qualité des produits proposés (10 %) : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13CA015.

Renseignements complémentaires : marché périodique: Non.
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: Non.
Modalités d'ouverture des offres : Lieu : modalités d'ouverture des offres non déterminées au moment de l'envoi du présent avis. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Travaux : Le délai d'exécution des travaux est de 4 mois.la durée du présent marché est estimée à 1 an et 4 mois, incluant les périodes de préparation et de réalisation des travaux (4 mois) ainsi que la durée de la garantie de parfait achèvement (12 mois)
Le délai d'exécution part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Maintenance : La durée des prestations de maintenance est de trois ans fermes à compter de la date de notification de la décision de réception des travaux.
Négociations : l'université souhaite négocier dans le cadre de cette consultation.
Visite de la bibliothèque obligatoire (dispositions prévues au règlement de consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Toutes les informations sont précisées au règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : toutes les informations sont précisées au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Université Pierre-Mendès-France - Grenoble.
Correspondant : cellule " Achats ", bâtiment APA 151 rue des Universités B.P. 47, 38040 Grenoble Cedex 9, adresse internet : https://portail.marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Université Pierre-Mendès-France - Grenoble.
Correspondant : cellule " Achats ", bâtiment APA 151 rue des Universités B.P. 47, 38040 Grenoble Cedex 9, courriel : marchespublics@upmf-grenoble.fr, adresse internet : https://portail.marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université Pierre-Mendès-France - Grenoble.
Correspondant : cellule " Achats ", bâtiment APA 151 rue des Universités B.P. 47, 38040 Grenoble Cedex 9, courriel : marchespublics@upmf-grenoble.fr, adresse internet : https://portail.marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

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