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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention
Description: Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention
Identifiant de la procédure: 5ca78f51-c2a3-4319-93c7-1925336b3f5a
Identifiant interne: 25PIM051
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN D'HERES
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: 1180 RUE DES UNIVERSITES
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 866 666,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: La consultation est lancée en groupement de commandes entre L'Université Grenoble Alpes (UGA), l'Institut Polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA) et la Société d'Accélération du Transfert de Technologies Linksium de Grenoble (SATT Linksium)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dispositifs médicaux non implantables - Dispositifs médicaux implantables
Description: Dispositifs médicaux non implantables - Dispositifs médicaux implantables
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 525 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Traitement du signal - numérique - informatique
Description: Traitement du signal - numérique - informatique
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chimie organique - chimie thérapeutique - électrochimie
Description: Chimie organique - chimie thérapeutique - électrochimie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Energie - matériaux
Description: Energie - matériaux
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 515 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Diagnostic - biomarqueurs
Description: Diagnostic - biomarqueurs
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 405 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Biotechnologie - biologie moléculaire
Description: Biotechnologie - biologie moléculaire
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Physique - mécanique - mécanique des fluides
Description: Physique - mécanique - mécanique des fluides
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electronique - réseaux électriques - micro-électronique - nano-matériaux
Description: Electronique - réseaux électriques - micro-électronique - nano-matériaux
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Photonique - optique laser
Description: Photonique - optique laser
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79120000 Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1180 rue des universités
Ville: saint-martin-d'hères
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 Prix 60 2 Pertinence de l'ingénierie 20 2.1- Niveau de qualification en PI des intervenants 5 2.2 Nombre d’années d’expérience dans le domaine de la PI 5 2.3 Pertinence de la formation et de l’expérience des intervenants dans le domaine scientifique concerné par le lot 10 3 Pertinence des moyens humains affectés à l’exécution des missions annexes (gestion administrative, juriste PI) 10 3.1 Pertinence de la formation et de l’expérience de la ou des personnes affectée/s à la gestion administrative et des missions confiées 5 3.2- Pertinence de la formation et de l’expérience de la personne affectée aux missions de conseil juridique en PI 5 4 Pertinence de la gestion de la copropriété 5 5 Pertinence des dispositifs mis en place en matière RSE 5 5.1 Mesures sociales appliquées à l’équipe affectée à l’exécution du marché 2.5 5.2 Considérations environnementales mise en œuvre par l’entreprise et proposées dans le cadre de l’exécution des missions du présent marché 2.5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, pour une période initiale de 2 ans. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Université Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Grenoble Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002608100013
Adresse postale: 1180 Rue des universités
Ville: SAINT MARTIN D'HERES
Code postal: 38400
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats
Téléphone: 04 57 42 21 42
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9384fd74-00e1-43b3-827b-bb12a71208ca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2026 12:34:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 68754-2026
Numéro de publication au JO S: 21/2026
Date de publication: 30/01/2026
