A proximité de Saint-Martin-d'Hères 38400 Isere
Acheteur : Crous Grenoble Alpes
80 Allée Ampère
38400 Saint Martin d'Hères
Tel : +33 476879644
  Reste 394 jours - Date de clôture estimée : 29/06/2027  
6 Lots
Lot 1
Matériels de cuisson des sites situés en Isère
Lot 2
Équipements productifs de froid des sites situés en Isère
Lot 3
Matériels de laverie des sites situés en Isère
Lot 4
Savoie
Lot 5
Haute Savoie
Lot 6
Drome
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration.

Maintenance des équipements de restauration du Crous Grenoble Alpes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2026
JOUE - 364637-2026
364637-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration – Maintenance des équipements de restauration du Crous Grenoble Alpes
OJ S 101/2026 28/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCrous Grenoble Alpes
Adresse électroniquemarches.crous38@crous-grenoble.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaintenance des équipements de restauration du Crous Grenoble Alpes
DescriptionLa présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements de restauration du Crous Grenoble Alpes.
Identifiant de la procédure9a9a4bd6-08a7-43f9-8350-4c3d26e07120
Identifiant internePPP1ZA-46/6044/2026-15
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMatériels de cuisson des sites situés en Isère
DescriptionMaintenance préventive et corrective des matériels de cuisson des sites situés en Isère
Identifiant interne2026-15_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
5.1.
LotLOT-0002
TitreÉquipements productifs de froid des sites situés en Isère
DescriptionMaintenance préventive et corrective des équipements productifs de froid des sites situés en Isère
Identifiant interne2026-15_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
5.1.
LotLOT-0003
TitreMatériels de laverie des sites situés en Isère
DescriptionMaintenance préventive et corrective des matériels de laverie des sites situés e Isère
Identifiant interne2026-15_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
5.1.
LotLOT-0004
TitreSavoie
DescriptionMaintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de restauration du Crous, situés dans le département de la Savoie
Identifiant interne2026-15_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
5.1.
LotLOT-0005
TitreHaute Savoie
DescriptionMaintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de restauration du Crous, situés dans le département de la Haute Savoie
Identifiant interne2026-15_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
5.1.
LotLOT-0006
TitreDrome
DescriptionMaintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de restauration du Crous, situés dans le département de la Drome
Identifiant interne2026-15_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBâtiment MUSE  
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesCrous Grenoble Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe lot 6 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2027 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCrous Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCrous Grenoble Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCrous Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement18380156200723
Adresse postaleBâtiment MUSE
VilleSaint-Martin-d’Hères
Code postal38400
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactBoris TARGE
Adresse électroniquemarches.crous38@crous-grenoble.fr
Téléphone+33 476879644
Adresse internethttps://www.crous-grenoble.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement17380005300014
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble Cedex
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone+33 476429000
Télécopieur+33 476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa18eb8b8-c0fa-4780-bef8-cc7052c0cb32  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2026 10:56:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis364637-2026
Numéro de publication au JO S101/2026
Date de publication28/05/2026