Centrale des marchés
38 installation et location d'un ensemble modulaire pour la relocalisation provisoire de l'école maternelle Joliot Curie à Saint Martin d'Hères 38 installation et location d'un ensemble modulaire pour la relocalisation provisoire de l'école maternelle Joliot Curie à Saint Martin d'Hères code_postal : 38400 ville : Saint-Martin-d'Heres...
Commune de Saint-Martin-d'Hères 38400Saint-Martin-d'Hères
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38 installation et location d'un ensemble modulaire pour la relocalisation provisoire de l'école maternelle Joliot Curie à Saint Martin d'Hères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293537

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/11/14)
14-169196
JOUE (08/11/14)
382190-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Martin-d'Hères, 111, avenue Ambroise Croizat, à l'attention de M. le maire, F-38400 Saint-Martin-d'Heres. Tél. : (+33) 4 76 60 73 73.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
installation et location d'un ensemble modulaire pour la relocalisation provisoire de l'école maternelle Joliot Curie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : saint Martin d'hères.
Code NUTS , FR714, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
voir C.C.T.P.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44211100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
S14-04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 114-200326 du 17/06/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14047

Intitulé : Voir C.C.T.P
V.1) Date d'attribution du marché : 27 octobre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Portakabin
, ZI de Lille Templemars
59175 Templemars, F-,59175 Templemars. E-Mail : construction@portakabin.fr. tél. : (+33) 03 20 16 50 25. Fax : (+33) 03 20 16 50 25.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 396 400 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 113 A, annonce n° 125 du 14 juin 2014
Parution n° 113 B, annonce n° 146 du 14 juin 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

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