Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
22096-f-ac fourniture, livraison et montage D'Armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du museum national D'Histoire NATURELLE
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage d'armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du Muséum national d'histoire naturelle
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du MNHN
43 rue Buffon, 75005 PARIS
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du MNHN
43 rue Buffon, 75005 PARIS
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du MNHN
43 rue Buffon, 75005 PARIS
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle.Les candidats peuvent présenter une offre pourâeuro¯tous les lots
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du MNHN
Section V: Attribution du marché
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du MNHN
Section V: Attribution du marché
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du MNHN
Section VI: Renseignements complémentaires
la date de conclusion du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant de la rubrique " Valeur totale du marché " correspond au montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Le montant de l'article Ii.1.7 correspond au montant global maximum des trois lots
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
