1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Collectivité de Saint Martin (978)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE A DISPOSITION DE LIAISONS FIBRE OPTIQUE POUR LES BESOINS LE LA COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
Description: MISE A DISPOSITION DE LIAISONS FIBRE OPTIQUE POUR LES BESOINS LE LA COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
Identifiant de la procédure: 957d9d00-78d9-4b89-abec-577365577861
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hotel de ville de la collectivité BP374 Marigot
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
Informations complémentaires: COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: L1 : CSU / Hôtel de la Collectivité
Description: L1 : CSU / Hôtel de la Collectivité
Identifiant interne: 2501014L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: L2 : CSU / LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia)
Description: L2 : CSU / LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia)
Identifiant interne: 2501014L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: L3 : CSU / LT Comgend (La Savane)
Description: L3 : CSU / LT Comgend (La Savane)
Identifiant interne: 2501014L03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: L4 : Comgend (La Savane) / LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case)
Description: L4 : Comgend (La Savane) / LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case)
Identifiant interne: 2501014L04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: L5 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C24
Description: L5 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C24
Identifiant interne: 2501014L05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: L6 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C35
Description: L6 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C35
Identifiant interne: 2501014L06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: L7 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C36
Description: L7 : LT Délégation Solidarité Santé et Familles (rue Baker - Concordia) / C36
Identifiant interne: 2501014L07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: L8 : CSU / (C7 / C8 / C21 / C22 / C23)
Description: L8 : CSU / (C7 / C8 / C21 / C22 / C23)
Identifiant interne: 2501014L08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: L9 : CSU / (C6 / C5 / C3 / C2 / C1)
Description: L9 : CSU / (C6 / C5 / C3 / C2 / C1)
Identifiant interne: 2501014L09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: L10 : Hôtel de la Collectivité / (C14 / C15 / C31 / C19)
Description: L10 : Hôtel de la Collectivité / (C14 / C15 / C31 / C19)
Identifiant interne: 2501014L010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: L11 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C51 / C50)
Description: L11 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C51 / C50)
Identifiant interne: 2501014L011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: L12 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C53 / C54 / C55)
Description: L12 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C53 / C54 / C55)
Identifiant interne: 2501014L012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: L13 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C58 / C59)
Description: L13 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / (C58 / C59)
Identifiant interne: 2501014L013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: L14 : C31 ou C19 / C20 / Frontière Belle vue (rue de Hollande - C61 /C61bis)
Description: L14 : C31 ou C19 / C20 / Frontière Belle vue (rue de Hollande - C61 /C61bis)
Identifiant interne: 2501014L014
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: L15 : C1 / (C25 / C26)
Description: L15 : C1 / (C25 / C26)
Identifiant interne: 2501014L015
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: L16 : C26 / (C37 / C39 / C30 / C80 / C81 / C82)
Description: L16 : C26 / (C37 / C39 / C30 / C80 / C81 / C82)
Identifiant interne: 2501014L016
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: L17 : C82 / Frontière Terres Basses (C60/60bis)
Description: L17 : C82 / Frontière Terres Basses (C60/60bis)
Identifiant interne: 2501014L017
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: L18 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans)
Description: L18 : LT Poste de Police Territoriale (rue des Écoles à Grand Case) / LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans)
Identifiant interne: 2501014L018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: L19 : LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans) / Frontière Belle Plaine (C62/C62 bis)
Description: L19 : LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans) / Frontière Belle Plaine (C62/C62 bis)
Identifiant interne: 2501014L019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: L20 : LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans) / Frontière Oyster Pond (C63/C63 bis) avenue du Lagon
Description: L20 : LT Poste de Police Territoriale (rue du Stade à Quartier d’Orléans) / Frontière Oyster Pond (C63/C63 bis) avenue du Lagon
Identifiant interne: 2501014L20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: L21 : CSU / Déviation Galisbay / Rond-Point Agrément (C33/C34/C27/C65/C165)
Description: L21 : CSU / Déviation Galisbay / Rond-Point Agrément (C33/C34/C27/C65/C165)
Identifiant interne: 2501014L21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: L22 : Rond-Point Agrément (C27/C65/C165) / C101
Description: L22 : Rond-Point Agrément (C27/C65/C165) / C101
Identifiant interne: 2501014L22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: L23 : C101 / (C102/C103)
Description: L23 : C101 / (C102/C103)
Identifiant interne: 2501014L23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32562000 Câbles à fibres optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT MARTIN
Code postal: 97150
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: Sint-Maarten
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2025 12:00:00 (UTC-4) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: VOIR RC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours: voir rc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui traite les offres: Collectivité de Saint Martin (978)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Collectivité de Saint Martin (978)
Numéro d’enregistrement: 21971127200019
Adresse postale: Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374
Ville: Saint Martin
Code postal: 97054
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590875004
Télécopieur: +33 590870393
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61b5527f-7954-40ec-91b9-ef9416a7d6cf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2025 21:10:56 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387825-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
