1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte Cité de la Tapisserie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: procédure avec négociation "prestation de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'UNESCO - "La sieste de Mei et Totoro" extraite du film "Mon voisin Totoro" de Hayao Miyazaki
Description: "prestation de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'UNESCO - "La sieste de Mei et Totoro" extraite du film "Mon voisin Totoro" de Hayao Miyazaki
Identifiant de la procédure: a59a168d-e650-44a7-9306-22aaf55bafb1
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98394000 Services de tapisserie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: prestation de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'UNESCO - "La sieste de Mei et Totoro" extraite du film "Mon voisin Totoro" de Hayao Miyazaki
Description: tissage tapisserie d'Aubusson
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98394000 Services de tapisserie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/02/2025
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 25/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 08/11/2024 18:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte Cité de la Tapisserie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte Cité de la Tapisserie
Numéro d’enregistrement: 25230017300041
Adresse postale: Rue des arts
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: +33 555666666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec315131-e21c-41c8-9621-209693b42ab1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 17:40:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 604029-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024
