Centrale des marchés
Fournitures de Librairie, de Papeterie, Scolaires et Mobiliers administratifs et scolaires des Collectivités locales Fournitures administratives, scolaires, équipement et mobilier pour les collectivités locales ville : Saint mandrier sur mer adresse : Mme la Présidente du SIVAAD1 place des RésistantsBP11 ur...
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS 83430Saint-Mandrier-sur-Mer marchespublics@sivaad.fr
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Fournitures de Librairie, de Papeterie, Scolaires et Mobiliers administratifs et scolaires des Collectivités locales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2839074

Date de clôture estimée : 26/06/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/05/17)
17-68575
JOUE (20/05/17)
191197-2017

Département(s) de publication : 83
Annonce No 17-68575
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS, Numéro national d'identification : 25830112600029, Mme la Présidente du SIVAAD1 place des RésistantsBP11, Point(s) de contact : GCCTV - Siège du SIVAAD, 83430, Saint mandrier sur mer, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 0 49 46 36 25, Code NUTS : FR825
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sivaad.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
GCCTV, Mme la Représentante légale du Coordonnateur1 place des résistantsBP11, Point(s) de contact : Siège du SIVAAD, 83430, Saint mandrier sur mer, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FR825, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : SIVAAD, Numéro national d'identification : 25830112600029, Mme la Présidente1 place des résistantsBP11, Point(s) de contact : Coordonnateur du GCCTV, 83430, Saint mandrier sur mer, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FR825, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
à l'adresse suivante : SIVAAD, Numéro national d'identification : 25830112600029, Mme la Présidente1 place des résistantsBP11, Point(s) de contact : Coordonnateur du GCCTV, 83430, Saint mandrier sur mer, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FR825, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Coordonnateur du GCCTV

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de Librairie, de Papeterie, Scolaires et Mobiliers administratifs et scolaires des Collectivités locales
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fournitures administratives, scolaires, équipement et mobilier pour les collectivités locales
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 721 043  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 13
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 13
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P01 : Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197643
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités locales membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 108 862 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P02 : Articles de classement et d'archivage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22852000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 69 675 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P03 : Petites fournitures diverses : Bureau, Papeterie, Scolaire (Hors papier reprographie et hors mobilier)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 208 956 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P04 : Enveloppes vierges
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199230
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 551 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P05 : Cartouches d'impression et articles connexes
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30125100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30192113
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 521 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P06 : Supports de mémoire et accessoires de saisie de données numériques, accessoires et fournitures pour l'informatique
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30237200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30237300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30237400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 654 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : P07 : Enveloppes personnalisables
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : L01 : Tous produits de Librairie : non scolaires, scolaires, supports pédagogiques
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 91 810 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : S01 : Outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37523000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 121 225 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : S02 : Jouets porteurs, accessoires et Petites fournitures d'éducation physique
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37529200
Descripteur supplémentaire : EA02
Code CPV principal : 37525000
Descripteur supplémentaire : EA02
Code CPV principal : 37400000
Descripteur supplémentaire : EA02
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 332 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : S03 : Petits instruments de musique pour les établissement scolaires
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37521000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 850 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : M01 : Mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39151000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 957 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : M03 : Mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Chacune des collectivités membres du GCCTV.Cf. Règlement de la consultation.
II.2.4)Description des prestations : Chaque collectivité locale, membre du GCCTV, émettra un bon de commande lors de la survenance d'un besoin en fournitures.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 450 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : A la fin de la consultation chaque collectivité locale membre du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var, coordonné par le SIVAAD, exécutera la part d'engagement qui la concerne.A cet effet, un acte d'engagement individualisé sera signé entre les collectivités ayant formulé des besoins et chaque attributaire retenu.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 juin 2017 - 17:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 1.e.r janvier 2018
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 juin 2017 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue racineBP 40510, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue racineBP 40510, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 mai 2017
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