Centrale des marchés
Accord-cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les Collectivités Locales Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var en matière de fournitures et d'équipements d'entretien, ...
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS 83430Saint-Mandrier-sur-Mer marchespublic@sivaad.fr 04 94 63 52 55
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Accord-cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les Collectivités Locales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4538234

Date de clôture estimée : 14/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/05/19)
203411-2019
BOAMP (01/05/19)
19-68083

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-68083
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 place des Résistants, Point(s) de contact : Mme La Présidente, 83430, Saint-Mandrier, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublic@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sivaad.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 Place des Résistants, Point(s) de contact : Mme la représentante légale du coordonnateur, 83430, Saint Mandrier, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 62 65, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : SIVAAD, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 Place des Résistants, Point(s) de contact : Mme la Présidente du SIVAAD, 83430, Saint Mandrier, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
à l'adresse suivante : SIVAAD, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 Place des Résistants, Point(s) de contact : Mme la Présidente du SIVAAD, 83430, Saint Mandrier, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 62 55, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Affaires économiques et financières

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les Collectivités Locales
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var en matière de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les Collectivités Locales.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 374 593  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 10
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I01: Articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d'articles de ménage, de matériels et d'appareils pour l'entretient et le nettoyages des surfaces pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 804 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I02: Produits d'hygiène corporelle en Collectivité (hors petite enfance)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle en Collectivité pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 528 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I03: Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39833000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var,ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 63 421 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I04: Produits à usage unique (Hors papiers et couches)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39222100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39222110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39222120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé un besoin sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits à usage unique (Hors papiers et couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 490 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I05: Produits papiers à usage unique (Hors couches)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33772000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33760000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits papiers à usage unique (hors couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 041 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I06: Produits Lave-vaisselle
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39832000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits lave-vaisselle pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 948 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I07: Sacs poubelles et articles connexes
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoin sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelle et articles connexes pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 362 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I08: Produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (Hors couches)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711540
Descripteur supplémentaire : EA01
Code CPV principal : 33750000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 681 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I09: Couches pédiatriques et couches culottes
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33771200
Descripteur supplémentaire : EA01 - CA66
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de couches pédiatriques et de couches culottes pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 51 678 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : I10: Produits d'entretien issus des biotechnologies
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien issus des biotechnologies pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 974 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 juin 2019 - 17:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 31 octobre 2019
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 juin 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 0 49 44 27 93, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 0 49 44 27 98, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, Marseille Cedex 6, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 0 49 44 27 93, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 0 49 44 27 98, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 avril 2019
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