Centrale des marchés
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle et biologique et en circuit-court et direct producteur Ce marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle et biologique et en circuit-court pour les entités territoriales adhérentes au Groupement de comman...
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS 83430Saint-Mandrier-sur-Mer marchespublics@sivaad.fr 04 94 63 52 55
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Archive

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle et biologique et en circuit-court et direct producteur

Marché public ou privé
Référence du marché : 5561398

Date de clôture estimée : 28/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/20)
20-102689
JOUE (19/08/20)
389692-2020

Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-102689
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SI VAROIS D AIDE AUX ACHATS DIVERS, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 place des Résistants, Point(s) de contact : Mme la Présidente du SIVAAD, 83430, Saint-Mandrier, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sivaad.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mme la Présidente du SIVAAD, Numéro national d'identification : 25830112600029, 1 place des Résistants, 83430, SAINT MANDRIER, F, Téléphone : (+33) 4 94 63 66 81, Courriel : marchespublics@sivaad.fr, Fax : (+33) 4 94 63 52 55, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.sivaad.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Coordonnateur du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle et biologique et en circuit-court et direct producteur
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Ce marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle et biologique et en circuit-court pour les entités territoriales adhérentes au Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCVT).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 731 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 53
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 53
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB01 : Charcuterie fraiche "BIO" ou équivalent
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensés des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de charcuterie fraiche "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB02 : Viande fraiche de Bœuf et de Veau "BIO" ou équivalent
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités territoriales du GCCVT ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes fraiches de bœuf et de veau "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB03 : Viande fraiche de Porc "BIO" ou équivalent
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de Porc "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB04 : Viande fraiche d'agneau et de mouton frais "BIO" ou équivalent
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche d'agneau et de mouton frais "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 700 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB06 : Viande fraiche de volailles "BIO" ou équivalent
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de Volailles "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 700 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB09 : Produits laitiers et ovoproduits frais "BIO" ou équivalent
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits laitiers et ovoproduits frais "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 62 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB10 : Pâtes alimentaires fraiches "BIO" ou équivalent
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de pâtes fraiches "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB11_Z1 : Fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO" ou équivalent, en zone 1
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot pour la zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délais de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB11_Z2 : Fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO" ou équivalent, en zone 2
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes bruts, crus et cuits "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV, situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB11_Z3 : Fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO" ou équivalent, en zone 3
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes bruts, crus et cuits "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV, situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB12 : Épicerie et conserves "BIO" ou équivalent
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15851220
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d'Épicerie et conserves "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de la prestation / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB14 : Produits d'alternative végétale aux produits proditiques usuels "BIO" ou équivalent
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'alternative végétale aux produits proditiques usuels "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB15 : Produits surgelés et glaces "BIO" ou équivalent
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits surgelés et de glaces "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 55 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB16 : Produits alimentaires pour la petite enfance "BIO" ou équivalent
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits alimentaires pour la petite enfance "BIO" ou équivalent pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC01 : Jambon, épaule, charcuterie, saucisserie et viandes cuites en frais
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de jambon, épaule, charcuterie, saucisserie et viandes cuites en frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC03_Z1 : Viande fraiche de bœuf, piécée à la demande en zone 1
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de bœuf, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC03_Z2 : Viande fraiche de bœuf, piécée à la demande en zone 2
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de bœuf, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV, situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC03_Z3 : Viande fraiche de bœuf, piécée à la demande, en zone 3
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de bœuf, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC04_Z1 : Viande fraiche de veau, piécée à la demande, en zone 1
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de veau, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC04_Z2 : Viande fraiche de veau, piécée à la demande en zone 2
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de veau, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC04_Z3 Viande fraiche de veau, piécée à la demande en zone 3
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de veau, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC05_Z1 : Viandes fraiches d'agneau et de mouton, piécées à la demande en zone 1
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensés des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes fraiches d'agneau et de mouton, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC05_Z2 : Viande fraiche d'agneau et de mouton, piécée à la demande en zone 2
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche d'agneau et de mouton, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC05_Z3 : Viande fraiche d'agneau et de mouton, piécée à la demande en zone 3
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensés des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche d'agneau et de mouton, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC06_Z1 : Viande fraiche de porc, piécée à la demande en zone 1
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de porc, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC06_Z2 : Viandes fraiches de porc, piécées à la demande en zone 2
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensés des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes fraiches de porc, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV, situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 23 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC06_Z3 : Viande fraiche de porc, piécée à la demande en zone 3
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viande fraiche de porc, piécée à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC07 : Volailles fraîches entières, prêt à cuire
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de volailles fraîches entières, prêt à cuire pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC08_Z1 : Viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande en zone 1
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03325100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC08_Z2 : Viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande en zone 2
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03325100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC08_Z3 : Viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande en zone 3
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03325100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes de volailles et lapins frais, piécées à la demande, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC09 : Produits frais de la mer
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits frais de la mer, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC10 : Fromages, beurre, margarine et préparations similaires, frais
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15543000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fromages, beurre, margarine et préparations similaires, frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 285 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC11 : Laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15551000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 179 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC12 : OEufs frais et Ovoproduits
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d'œufs frais et d'ovoproduits pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC13 : Pâtes alimentaires fraiches
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de pâtes alimentaires fraiches pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC14 : Produits exotiques préparés frais
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131490
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits exotiques préparés frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC15_Z1 : Fruits et légumes frais en zone 1
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 1
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délais de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 113 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC15_Z2 : Fruits et légumes frais en zone 2
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 2
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délais de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 83 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC15_Z3: Fruits et légumes frais en zone 3
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot, en zone 3
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV), situé en zone 3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
     2. Délais de livraison / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 800 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC16 : Produits élaborés, IVème et Vème Gamme
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331480
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits élaborés, IVème et Vème Gamme, pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 800 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC17 : Épicerie - Conserves
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15830000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d'épicerie et de conserves pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 359 900 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC18 : Produits d'alimentation pour la petite enfance
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15881000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'alimentation pour la petite enfance pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 100 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC20 : Viandes surgelées de boucherie
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes surgelées de boucherie pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 71 300 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC21 : Viandes surgelées de volaille
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de viandes surgelées de volaille pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 66 700 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC22 : Produits surgelés de la mer
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits surgelés de la mer pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 173 200 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC23 : Fruits et légumes, crus ou cuits, surgelés
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de fruits et légumes, crus ou cuits, surgelés pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 118 500 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC24 : Plats cuisinés surgelés
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plats cuisinés surgelés pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 800 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC25 : Produits de panification, pâtisseries, gâteaux, desserts, surgelés
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de panification, pâtisseries, gâteaux, desserts, surgelés pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 47 200 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC26 : Crèmes glacées et produits similaires
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15555100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : présent lot a pour objet la fourniture de crèmes glacées et produits similaires pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 200 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC27 : Produits festifs salés, sucrés surgelés
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15833000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits festifs salés, sucrés surgelés pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC29 : Vin de table, boissons diverses
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15931200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15982000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de vin de table, de boissons diverses pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var (GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 900 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DP01 : produits alimentaires en circuits courts, direct producteurs
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire : CA62
Code CPV principal : 15612200
Descripteur supplémentaire : CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de produits alimentaires en circuits courts, direct producteurs pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var ( GCCTV)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité de la prestation / Pondération : 40
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 800 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 septembre 2020 - 08:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 septembre 2020 - 12:00 Lieu : SAINT-MANDRIER
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5, rue Racine CS 45510, 83041, TOULON Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCI de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Place Félix BaretCS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 6, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Toulon, 5, rue Racine CS 45510, 83041, TOULON Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 août 2020
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