1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEREMA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance des installations thermiques sur le site d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Direction Territoriale Méditerranée du Cerema, les prestations suivantes d?exploitation et de maintenance : Des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) De la distribution d?eau potable et d?Eau Chaude Sanitaire (ECS) De la production et distribution d?air comprimé
Identifiant de la procédure: 374baa63-9e2e-4d70-9aa3-4bbf83004f32
Identifiant interne: 2024-114_M
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Exploitation et maintenance des installations thermiques sur le site d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet de faire assurer par le titulaire pour le compte de la Direction Territoriale Méditerranée, les prestations suivantes d'exploitation et de maintenance : Des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) De la distribution d'eau potable et d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) De la production et distribution d'air comprimé
Identifiant interne: 2024-114_M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CEREMA
Numéro d’enregistrement: 13001831000016
Adresse postale: 25, avenue François Mitterand CS 92 803
Ville: Bron
Code postal: 69674
Pays: France
Téléphone: 0699670011
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0819e456-7a5e-4d2c-b0e3-d646913da9f2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 14:36:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 218439-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
