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identification - restauration et valorisation du patrimoine naturel et bocager du réseau de mares Identification - restauration et valorisation du patrimoine naturel et bocager du réseau de mares ville : Cosne-cours-sur-loire url : http://www.coeurdeloire.fr adresse : 4 place Georges Cle...
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR DE LOIRE 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@coeurdeloire.fr 03 86 28 92 93
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Identification - restauration et valorisation du patrimoine naturel et bocager du réseau de mares

Marché public ou privé
Référence du marché : 5468373

Date de clôture estimée : 28/07/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/20)
20-83010
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 58
Annonce No 20-83010
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CœuR DE LOIRE.
 Correspondant : le président de la cc cœur de loire, 4 place Georges Clemenceau 58200 Cosne Cours-sur-Loire, tél. : 03-86-28-92-92, télécopieur : 03-86-28-92-93, courriel : contact@cœurdeloire.fr adresse internet : http://www.cœurdeloire.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ternum-bfc.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : identification - restauration et valorisation du patrimoine naturel et bocager du réseau de mares.
Catégorie de services : 10.
CPV - Objet principal : 79311000.
Lieu d'exécution : commune de Saint-Malo-En-Donziois, 58350 Saint-Malo-en-Donziois.
Code NUTS : FRC12.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

identification du patrimoine naturel et bocager du réseau de mares sur la commune de SAINT-MALO-EN-DONZIOIS et potentiellement sur les communes limitrophes de CHAMPLEMY - cHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS - cOLMERY et (58)
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 30 septembre 2020 et jusqu'au 15 juin 2021.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30 septembre 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
La prestation sera rémunérée par application d'un prix global et forfaitaire.
Les prix sont révisables pour le lot 1.
Les prix sont fermes pour le lot 2.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés, ainsi que l'adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat avec l'objet du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
     - Autres renseignements demandés : un devis de réalisation de l'étude détaillé phase par phase, en faisant apparaître les temps prévisionnels passés par chaque membre de l'équipe projet (avec indication de leur coût journalier);
     - Autres renseignements demandés : un Mémoire Technique (format A4 recto/verso), comprenant, notamment :
-Une note explicative exposant les principaux enjeux de la prestation prévue dans le cadre du présent marché ainsi que les contraintes identifiées par le prestataire et les particularités identifiées ;
-Le candidat devra faire apparaitre sa compréhension des besoins exprimés dans la présente lettre de commande au travers de la méthodologie présentée, notamment pour la phase 2. Celle-Ci doit prendre en compte tous les aspects présentés. La pertinence de la méthode proposée ainsi que le temps alloué à la réalisation pour chaque phase seront également pris en compte ;
-Une note précisant les moyens humains et techniques que le candidat mobilisera pour ce marché ; le candidat fournira notamment la liste du personnel affecté à la mission, couvrant l'ensemble des compétences mobilisées, avec CV détaillés à l'appui (expérience, qualification, formation...) ;;
     - Autres renseignements demandés : les fiches terrains;
     - Autres renseignements demandés : un planning prévisionnel : ce planning devra être décomposé en tâches avec leur enchaînement dans le temps (période de préparation et période d'exécution incluse), compatible et cohérent avec le mémoire technique du candidat. Une attention particulière sera apportée à l'organisation des inventaires et au respect des délais.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - lot 1 - valeur technique de l'offre (65 points);
     - lot 1 - prix (35 points);
     - lot 2 - valeur technique de l'offre (60 points);
     - lot 2 - prix (40 points).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAETUDEMARES0620.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier est téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics Territoires Numériques à l'adresse suivante : https://www.ternum-bfc.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission par voie électronique de la lettre de commande est imposée et uniquement à l'adresse suivante : www.ternum-bfc.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 juin 2020.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - inventaire du patrimoine naturel du réseau de mares.
Inventaire du patrimoine naturel du réseau de mares
C.P.V. - Objet principal : 79310000.
Mots descripteurs : Etude

Lot(s) 2. - inventaire du patrimoine bocager du réseau de mares.
Inventaire du patrimoine bocager du réseau de mares
Mots descripteurs : Etude
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