Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de prestations d'entretien des infrastructures en forêt
Numéro de référence: 2023-8681-005
II.1.2)Code CPV principal77200000 Services sylvicoles
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Réalisation de prestations d?entretien des infrastructures, essentiellement l?entretien courant et accessoirement la création de pistes et dépôts, dans les forêts domaniales du département des Ardennes.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Dans la mesure du possible en fonction des souhaits exprimés dans la fiche de renseignements.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretiens d?infrastructures en terrain naturel ou empierré ? secteur Nord
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation de prestations d?entretien des infrastructures, essentiellement l?entretien courant et accessoirement la création de pistes et dépôts en terrain naturel ou empierré, dans les forêts du nord du département des Ardennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite pour une durée de 1 an, maxi 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretiens d?infrastructures en terrain naturel ou empierré ? secteur Sud
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation de prestations d?entretien des infrastructures, essentiellement l?entretien courant et accessoirement la création de pistes et dépôts en terrain naturel ou empierré, dans les forêts du sud du département des Ardennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite pour une durée de 1 an, maxi 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretiens d?infrastructures revêtues (enduits et enrobés) ? secteur Nord
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation de prestations d?entretien des infrastructures revêtues (enduits et enrobés), essentiellement l?entretien courant et accessoirement la création de pistes et dépôts, dans les forêts du nord du département des Ardennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite pour une durée de 1 an, maxi 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Entretiens d?infrastructures revêtues (enduits et enrobés) ? secteur Sud
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF21 Ardennes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation de prestations d?entretien des infrastructures revêtues (enduits et enrobés), essentiellement l?entretien courant et accessoirement la création de pistes et dépôts, dans les forêts du sud du département des Ardennes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite pour une durée de 1 an, maxi 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/06/2023
Heure locale: 09:00
