A proximité de Saint-Lumine-de-Clisson 44190 Loire Atlantique
Acheteur : Clisson Sèvre et Maine Agglo
44190 Clisson
Tel : +33 240547515
2 Lots
Lot 1
Secteur Est du territoire communautaire
Lot 2
Secteur Ouest du territoire communautaire
Secteurs d'activité
Services de voirie et services de balayage des rues.

Nettoyage mécanisé et manuel des voiries et espaces communautaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2025
JOUE - 364299-2025
364299-2025 - Résultats
France – Services de voirie et services de balayage des rues – Nettoyage mécanisé et manuel des voiries et espaces communautaires
OJ S 107/2025 05/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielClisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse électroniqueaccueil@clissonsevremaine.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage mécanisé et manuel des voiries et espaces communautaires
DescriptionLe présent marché a pour objet le balayage mécanique et manuel des voiries et espaces communautaires. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les différents lieux d'exécution des prestations sont indiqués dans le CCTP et le BPU.
Identifiant de la procédure3a416270-f32d-468c-ab7a-ea5bc7d372c5
Identifiant internePPP23A-26/5119/25.006-007
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSecteur Est du territoire communautaire
DescriptionSecteur Est du territoire communautaire
Identifiant interne2025.006_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13 rue des Ajoncs  
VilleClisson
Code postal44190
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
LotLOT-0002
TitreSecteur Ouest du territoire communautaire
DescriptionSecteur Ouest du territoire communautaire
Identifiant interne2025.007_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13 rue des Ajoncs  
VilleClisson
Code postal44190
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesClisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationMédiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRANGEON SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreBRANGEON_SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre104 472,88 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché110-385
TitreSecteur Est du territoire communautaire
Date de conclusion du marché14/05/2025
Organisation qui signe le marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRANGEON SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreBRANGEON_SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre101 629,12 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché132-387
TitreSecteur Ouest du territoire communautaire
Date de conclusion du marché14/05/2025
Organisation qui signe le marchéClisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielClisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement20006763500132
Adresse postale13 rue des Ajoncs
VilleClisson
Code postal44190
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactJean-Guy CORNU
Adresse électroniqueaccueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone+33 240547515
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielMédiateur régional délégué
Numéro d’enregistrementFR 92084215000
Adresse postale22 mail Pablo Picasso
VilleNantes Cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone+33 153178955
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement92084215000012
Adresse postale6 allée de l’île Gloriette
VilleNantes Cedex 1
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone+33 240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielBRANGEON SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement45124283800014
Adresse postaleLe Pélican
VilleLa Pommeraye
Code postal49620
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Point de contactService AO
Adresse électroniqueservice.ao@brangeon.fr
Téléphone+33 241721155
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviscb491099-cd61-4e74-9446-ef8670638acd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/06/2025 12:13:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis364299-2025
Numéro de publication au JO S107/2025
Date de publication05/06/2025