A proximité de Saint-Lumine-de-Clisson 44190 Loire Atlantique
Acheteur : Clisson Sèvre et Maine Agglo
LETOURNEAU JÉROME
13 rue des Ajoncs
44190 Clisson
Tel : +33 240547515
  Reste 50 jours - Date de clôture estimée : 09/01/2027  
Secteurs d'activité

Diagnostic vers l’amont et plan d’actions pour la réduction des micropolluants sur le bassin de 2 stations d’épuration de Clisson Sèvre et Maine Agglo

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 10/11/2026
BOAMP - 26-109209
Avis de marché - Avis n° 26-109209 du 10/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-109209
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Correspondant : LETOURNEAU Jérome, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Diagnostic vers l’amont et plan d’actions pour la réduction des micropolluants sur le bassin de 2 stations d’épuration de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Lieu d'exécution : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : L’étude s’inscrit dans le cadre de la recherche et de la réduction/suppression des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE) au sens de la note technique du 24 mars 2022 Le périmètre de l’étude couvre l’ensemble de la zone de collecte des stations de traitement des eaux usées suivantes : - STEP de la Batardière située sur la commune de GORGES – 21 500 EH - STEP de la Faubretière située sur la commune de LA HAIE FOUASSIERE – 11 000 EH Il s’agit d’un marché composite comportant : - des prestations rémunérées par un prix global et forfaitaire : partie « marché ordinaire » - des prestations non quantifiables pouvant donner lieu à l’émission de bons de commande et rémunérées par des prix unitaires : partie « accord-cadre à bons de commande » dont le montant maximum est fixé à 25 000 EUR HT.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
La durée du marché est de 12 mois.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Néant
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Situation juridique: Les documents à remettre au titre de la candidature sont mentionnés au règlement de la consultation Capacité économique et financière: 1. Les documents à remettre au titre de la candidature sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: 1. Les documents à remettre au titre de la candidature sont mentionnés au réglement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
  • Prix : 30%
  • Valeur technique : 60%
  • Valeur environnementale : 10%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 26.047
Renseignements complémentaires : Renseignements d'ordre administratif et techniques / adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus / adresse à laquelle les offres peuvent être envoyées : uniquement via le profil acheteur https://www.marches-securises.fr. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Marché): Le montant maximum des prestations à bons de commande est fixé à 25 000 € HT. Montant maximum hors TVA : 25000.00 EUR
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Contact : Marchés Publics Service
Adresse :13 rue des ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées : 
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Contact : Marchés Publics Service
Adresse :13 rue des ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées : 
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Contact : Marchés Publics Service
Adresse :13 rue des ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées : 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Contact : LETOURNEAU Jérome, Président
Adresse :13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées : 
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026