A proximité de Saint-Loup-Hors 14400 Calvados
Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX
19 rue Laitière
14400 Bayeux
Tel : 0231516300
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 10/03/2025  
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Fouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 89088-2025
89088-2025 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Fouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNE DE BAYEUX
Adresse électroniquecommandepublique@bayeux-intercom.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux
DescriptionFouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux. Le marché se déroulera en deux phases. Le marché comporte une tranche ferme et 10 tranches optionnelles
Identifiant de la procédurea6b99f51-7421-4322-8990-984ccadea9ed
Identifiant interne24BAY02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13b rue Nesmond  
VilleBayeux
Code postal14400
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc Bp 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux
DescriptionFouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux. Le marché se déroulera en deux phases. Le marché comporte une tranche ferme et 10 tranches optionnelles
Identifiant interneS-PF-1596617
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale13b rue Nesmond  
VilleBayeux
Code postal14400
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/04/2025
Date de fin de durée28/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionCf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptioncf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte)60

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
LieuBayeux
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementBCD881D6-F301-EFD3-E732EF1FFEC66831
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNE DE BAYEUX
Numéro d’enregistrement81309
Adresse postale19 Rue Laitière  
VilleBayeux
Code postal14400
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactM. Le Maire
Adresse électroniquecommandepublique@bayeux-intercom.fr
Téléphone0231516300
Adresse internethttp://www.bayeux-intercom.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrementBCD88207-BFEB-3D0C-61F286C35533BD6B
Adresse postale3, rue Arthur Leduc  
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrementBCD8821C-90C1-1A82-6D8DCDF4702C27BE
Adresse postale3, rue Arthur Leduc  
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis44df56db-4c74-4721-9f44-2b93ae0e2427  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/02/2025 10:13:12 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis89088-2025
Numéro de publication au JO S28/2025
Date de publication10/02/2025