1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE BAYEUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre de location Structure, Vidéo, Son et lumière - Prix Bayeux des correspondants de Guerre
Description: Location Structure, Vidéo, Son et lumière - Prix Bayeux des Correspondants de Guerre
Identifiant de la procédure: 7ae7704b-87bf-443a-bc4e-abd7437f56c3
Identifiant interne: 25BAY03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Gauquelin Despallières
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location Structure Temporaire
Description: Location Structure Temporaire
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39522530 Tentes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Gauquelin Despallières
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconduit tacitement . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 256 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Lieu: Bayeux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location Vidéo
Description: Location Vidéo
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323300 Matériel vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Gauquelin Despallières
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconduit tacitement . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 124 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Lieu: Bayeux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location Son et Lumière
Description: Location Son et Lumière
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: place Gauquelin Despallières
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est reconduit tacitement . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 1 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Lieu: Bayeux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 333F618B-F3A7-71B9-CCAB7E1B505CCFA5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE BAYEUX
Numéro d’enregistrement: 81309
Adresse postale: 19 Rue Laitière
Ville: Bayeux
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: M. Le Maire
Téléphone: 0231516300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 333F61A6-9C56-1B7F-4F955A510C61565B
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 333F61B4-CE9A-DFC6-307781303EC30219
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: e6ed6073-68aa-4824-a012-0553dd1e3009 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2025 15:18:47 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 126540-2025
Numéro de publication au JO S: 40/2025
Date de publication: 26/02/2025
