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A proximité de Annecy 74011 Haute Savoie
Acheteur : Ville d'Annecy
74011 Annecy
Tel : 0485467922
3 Lots
Lot 1
pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques
Lot 2
filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes
Lot 3
filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés
Secteurs d'activité
Pièces pour autres véhicules.
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

fourniture de pièces détachées adaptables, d'outillages spécifiques et de filtres

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 781781-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées adaptables, d'outillages spécifiques et de filtres

Numéro de référence: 23ff-Cp-0639-N
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un minimum et un maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution et démarche environnementale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de proposition du devis / Pondération: 05
Coût - Nom: Montant total (T.T.C.) du devis caché / Pondération: 60
Coût - Nom: Taux de remise complémentaire sur le montant annuel facturé / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

minimum Ht : 40 000 euro(s) Maximum Ht : 170 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution et démarche environnementale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de proposition du devis / Pondération: 05
Coût - Nom: Montant total (T.T.C.) du devis caché / Pondération: 60
Coût - Nom: Taux de remise complémentaire sur le montant annuel facturé / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

minimum Ht : 4 000 euro(s) Maximum Ht : 25 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224200 Pièces pour autres véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution et démarche environnementale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de proposition du devis / Pondération: 05
Coût - Nom: Montant total (T.T.C.) du devis caché / Pondération: 60
Coût - Nom: Taux de remise complémentaire sur le montant annuel facturé / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

minimum Ht : 4 000 euro(s) Maximum Ht : 25 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 181-566428
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t4001
Lot nº: 1
Intitulé:

pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Ville: Chasse-sur-Rhone
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 170 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t4002
Lot nº: 2
Intitulé:

filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Ville: Chasse-sur-Rhone
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t4003
Lot nº: 3
Intitulé:

filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Ville: Chasse-sur-Rhone
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique, 27 rue de la Paix, 74 000 Annecy. Date de signature des marchés : 04.12.20232. Les montants attribués sont des montants maximums annuels, sachant que, pour chacun des lots, le marché pourra être pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023
Source de l'annonce : http://www.annecy.fr