A proximité de Saint-Louis 68304 Haut Rhin
Acheteur : Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Établissement public franco-suisse
68304 Saint-Louis
Tel : +33 389903111
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 17/12/2026  
Secteurs d'activité
Chasse-neige et balayeuses soufflantes.

FOURNITURE D’UNE FRAISE DE DÉNEIGEMENT AÉROPORTUAIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2026
JOUE - 773849-2026
773849-2026 - Mise en concurrence
France – Chasse-neige et balayeuses soufflantes – FOURNITURE D’UNE FRAISE DE DÉNEIGEMENT AÉROPORTUAIRE
OJ S 216/2026 06/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Adresse électronique: sma@euroairport.com
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’UNE FRAISE DE DÉNEIGEMENT AÉROPORTUAIRE
Description: Fourniture d'une fraise de déneigement aéroportuaire capable d'enlever la neige rassemblée en andains par les machines de déneigement du train de piste et la projeter vers les zones enherbées situées dans les abords. Le marché est divisé en 2 lots comme suit : Lot 1 – Fourniture d’une fraise de déneigement aéroportuaire Lot 2 – Maintenance d’une fraise de déneigement aéroportuaire Les 2 lots seront attribués à un seul et même candidat Les documents du marché sont disponibles gratuitement sur le profil d'acheteur à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/
Identifiant de la procédure: 17ee6375-6130-4072-8ca1-59687af824b1
Identifiant interne: SMA pour BMO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: A compléter
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43313000 Chasse-neige et balayeuses soufflantes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Louis
Code postal: 68300
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’UNE FRAISE DE DÉNEIGEMENT AÉROPORTUAIRE
Description: Fourniture d’une fraise de déneigement aéroportuaire capable d’enlever la neige rassemblée en andains par les machines de déneigement du train de piste et la projeter vers les zones enherbées situées dans les abords
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43313000 Chasse-neige et balayeuses soufflantes
Options: 
Description des options: voir article 2.3.1 du RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Aéroport de Bâle Mulhouse  
Ville: Saint-Louis Cedex
Code postal: 68304
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: voir article 2.3.1. du RC
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les réponses électroniques doivent être transmises selon les modalités figurant dans l’article 5 du RC. Le Dossier de consultation est disponible à l’adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ Est autorisée une variante décrite dans l'aticle 2.3. du RC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir article 6.1. du RC pour tous les critères applicbles
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: a compléter
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Financement sur fonds propres de l'Aéroport de Bâle-Mulhouse. Paiement selon article 8 du Cahier des Clauses Générales Produits et Services édité par l’Aéroport de Bâle-Mulhouse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui traite les offres: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Numéro d’enregistrement: 77897142400016
Adresse postale: Aéroport de Bâle Mulhouse
Ville: Saint-Louis Cedex
Code postal: 68304
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: sma@euroairport.com
Téléphone: +33 389903111
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d1ec88f-c822-48e4-a531-3079c88faa16  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 15:52:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 773849-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026