Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'équipements de compostage
Numéro de référence: 2022099
II.1.2)Code CPV principal34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans que celui-ci ne puisse excéder 3 semaines. Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro (H.T.). Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 582000.0 Euros (H.T.). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le lot no3 comporte des conditions d'exécution à caractère social
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 487 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 Annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastiquemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois (domaine privé)
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 Annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois (domaine privé)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 135 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois (domaine public)
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 Annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois (domaine public)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 25 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de kits de lombricompostage
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 Annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de kits de lombricompostagemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 21 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de bioseaux et d'accessoires de manutention
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 Annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de bioseaux et d?accessoires de manutentionmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 19 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois (domaine privé)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Ville: Bois D'Amont
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 333 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois (domaine public)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: les Brigades Nature
Adresse postale: 11 Che Des Etangs
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 101 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de kits de lombricompostage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:07/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: planet Compost
Adresse postale: 145 Rue De Paris
Ville: Amiens
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 53 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
