1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mâcon Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de Mâcon Habitat
Description: Travaux d'entretien sur le patrimoine de Mâcon Habitat
Identifiant de la procédure: d625f14e-dbfb-4e46-aca7-5e76230941cb
Avis précédent: 087641-2023
Identifiant interne: 23-013
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations l'objet de l'accord cadre concernent le patrimoine de Mâcon Habitat
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 032 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de plomberie - PMR
Description: La prestation du présent lot concerne les travaux de plomberie - PMR
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SERVIMO BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien - Réparation et remplacement d'installations électriques
Description: Entretien - Réparation et remplacement d'installations électriques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SPIE BUILDING SOLUTIONS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maçonnerie - Carrelage
Description: Maçonnerie - Carrelage
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SAS BAT'AVENIR-71
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travaux de menuiserie
Description: Travaux de menuiserie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SARL MENUISERIE MOLLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Travaux de peinture
Description: Travaux de peinture
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SAS QUALIDECO
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Nettoyage des logements
Description: Nettoyage des logements
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: EURL CAR'EAU NETTOYAGE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Nettoyage des parties communes des cités extérieures
Description: Nettoyage des parties communes des cités extérieures
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SAS L’ECLAT DU MORVAN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols
Description: Travaux de pose de revêtements de sols
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SARL CLAUDE FONTIMPE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Remplacement portes de halls et divers
Description: Remplacement portes de halls et divers
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention et SAV
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SAS CTS CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Remplacement des menuiseries aluminium et PVC
Description: Remplacement des menuiseries aluminium et PVC
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention et SAV
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: SAS LES FERMETURES BRESSANES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Remplacement des portes d'accès aux logements
Description: Remplacement des portes d'accès aux logements
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Critère:
Type: Coût
Description: Méthodologie d'intervention et SAV
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les noms des critères et la méthodologie sont décrits dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mâcon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mâcon Habitat
Organisation qui exécute le paiement: Mâcon Habitat
Organisation qui signe le marché: BATITEC
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 25 032 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mâcon Habitat
Numéro d’enregistrement: 44386207300022
Adresse postale: 211 Rue Kennedy CS 60311
Ville: Mâcon
Code postal: 71011
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 03 85 21 63 63
Télécopieur: 03 85 21 63 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 172100059
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement: 79812303000016
Adresse postale: Agence Macon - 550, route de Ternant
Ville: FEILLENS
Code postal: 01570
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 03 85 20 30 60
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPIE BUILDING SOLUTIONS
Numéro d’enregistrement: 44005586101567
Adresse postale: 106 Rue Ampère
Ville: PÉRONNAS
Code postal: 01960
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 04 50 27 45 21
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS BAT'AVENIR-71
Numéro d’enregistrement: 8936783100019
Adresse postale: 2 Impasse du GRENIER A GRANIS 71960
Ville: SOLOGNY
Code postal: 71960
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 06 62 34 06 09
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL MENUISERIE MOLLE
Numéro d’enregistrement: 52522715300018
Adresse postale: 10 Chemin des Gravelles
Ville: LA ROCHE VINEUSE
Code postal: 71960
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 06 69 50 01 12
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS QUALIDECO
Numéro d’enregistrement: 49451505900033
Adresse postale: 306, Rue Ampère
Ville: MACON
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 03 85 39 29 38
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EURL CAR'EAU NETTOYAGE
Numéro d’enregistrement: 90119781400014
Adresse postale: 93 Rue Roland Garros
Ville: VONNAS
Code postal: 01540
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 09 77 74 28 56
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS L’ECLAT DU MORVAN
Numéro d’enregistrement: 33047178000016
Adresse postale: 85 Rue des Drémeaux
Ville: AUTUN
Code postal: 71400
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 03 85 52 26 69
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL CLAUDE FONTIMPE
Numéro d’enregistrement: 40445678200022
Adresse postale: ZA MACON EST 25, Chemin des Perrière
Ville: REPLONGES
Code postal: 01750
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 03 85 31 17 65
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS CTS CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Numéro d’enregistrement: 31941948700065
Adresse postale: 12 RUE DU VALLON
Ville: ECOLE-VALENTIN
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 85 31 17 65
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS LES FERMETURES BRESSANES
Numéro d’enregistrement: 33829728600019
Adresse postale: 8 RUE DE LA MADONE
Ville: SANCÉ
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 03 85 39 01 46
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BATITEC
Numéro d’enregistrement: 48847986600037
Adresse postale: 112 RUE D’HONDSCHOOTE
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 06 59 04 94 65
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1980c32a-1d62-4125-a37f-1e54d257b314 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2024 16:19:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 225470-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
