A proximité de Saint-Lô 50008 Manche
Acheteur : Saint-Lô Agglo
70, rue du Neufbourg, CS 43708
50008 Saint-Lô cedex
Tel : 0214290037
4 Lots
Lot 1
Lot n°1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2
Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3
Lot n°3 - Assurance de la protection juridique
Lot 4
Lot n°4 - Assurance des prestations statutaires
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Services d'assurances pour la communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 864651-2025
864651-2025 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Services d'assurances pour la communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSaint-Lô Agglo
Adresse électroniqueservice.marches@saint-lo-agglo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreServices d'assurances pour la communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo
DescriptionServices d'assurances pour la communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo
Identifiant de la procédure5748aa6b-9416-4239-8b5f-44f67d0ce86d
Identifiant interne2025AOM0032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale70 rue du Neufbourg  
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour le lot n°4, les critères de jugement des offres sont les suivants : Valeur technique (30%), Prix (40%), Assistance technique (30%). Le lot n°1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes a été relancé sous la forme d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-2 du code de la commande publique. Le marché n°A25-067 a été notifié le 24/12/2025 à l'assurance Groupama pour un montant de 438 464,84 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (4 ans). Les coordonnées du titulaire sont les suivantes : Groupama - 45 rue Havin - 50000 Saint-Lo - 0233067302 - collectivites@groupama-cm.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
DescriptionLot n°1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale70 rue du Neufbourg  
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Lo agglo
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
DescriptionLot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale70 rue du Neufbourg  
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Lo agglo
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 - Assurance de la protection juridique
DescriptionLot n°3 - Assurance de la protection juridique
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale70 rue du Neufbourg  
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Lo agglo
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 - Assurance des prestations statutaires
DescriptionLot n°4 - Assurance des prestations statutaires
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale70 rue du Neufbourg  
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Lo agglo
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 381 855,12 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPNAS/AREAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre122 077,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA25-068
TitreLot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Date de conclusion du marché12/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officiel2C COURTAGE/GROUPAMA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre13 897,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA25-069
TitreLot n°3 - Assurance de la protection juridique
Date de conclusion du marché12/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWILLIS TOWERS WATSON/CNP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre807 416,28 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéA25-070
TitreLot n°4 - Assurance des prestations statutaires
Date de conclusion du marché12/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1EB7344D-B21B-B115-7967204A8D7218A7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSaint-Lô Agglo
Numéro d’enregistrement39583
Adresse postale70 rue du Neufbourg Cs 43708
VilleSaint Lo
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactLEMAZURIER Fabrice
Adresse électroniqueservice.marches@saint-lo-agglo.fr
Téléphone0214290037
Adresse internethttp://www.saint-lo-agglo.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSaint-Lo agglo
Numéro d’enregistrement1973818
Adresse postale70 rue du Neufbourg Cs 43708
VilleSaint Lo Cedex
Code postal50008
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@saint-lo-agglo.fr
Téléphone0214290000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement1EB7347B-FC0C-AE77-4348031D8CC1050B
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPNAS/AREAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1685466-1-2-1
Adresse postale16 Place De L'Iris
VilleParis La Defense Cedex
Code postal92040
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueassurances@pnas.fr
Téléphone0153207400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel2C COURTAGE/GROUPAMA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1685466-1-3-1
Adresse postale5 Cours Gambetta
VilleTarbes
Code postal65000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Téléphone0562932425
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielWILLIS TOWERS WATSON/CNP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1685466-1-4-1
Adresse postale52 Av Du General De Gaulle
VilleLa Defense Cedex
Code postal92094
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Téléphone0141435181
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc62f9e90-0b8d-4529-b87b-b2a548c2d6a1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/12/2025 11:19:41 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis864651-2025
Numéro de publication au JO S249/2025
Date de publication26/12/2025