A proximité de Saint-Lô 50009 Manche
Acheteur : SDIS DE LA MANCHE
1238 rue du vieux candol
50009 Saint-Lo Cedex
Tel : +33 233721010
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 15/06/2026  
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

FOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2026
JOUE - 328081-2026
328081-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – FOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
OJ S 92/2026 13/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSDIS DE LA MANCHE
Adresse électroniquesce.finances@sdis50.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurOrdre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
DescriptionFOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
Identifiant de la procédure8c43aa89-5ab3-4a1a-a97d-d2a5bb16f0dd
Identifiant internePPP1WQ-80/6035/2026GTL06
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre107 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
DescriptionFOURNITURE DE VEHICULE LEGER TOUT TERRAIN POUR LE SDIS DE LA MANCHE
Identifiant interne2026GTL06_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1238 RUE DU VIEUX CANDOL  
VilleSAINT-LO CEDEX
Code postal50009
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Informations complémentairesSDIS DE LA MANCHE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1238 RUE DU VIEUX CANDOL  
VilleSAINT-LO CEDEX
Code postal50009
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Informations complémentairesSDIS DE LA MANCHE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1238 RUE DU VIEUX CANDOL  
VilleSAINT-LO CEDEX
Code postal50009
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
Informations complémentairesSDIS DE LA MANCHE
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre107 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe marché porte sur l'acquisition de deux véhicules maximum
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDIS DE LA MANCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSDIS DE LA MANCHE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSDIS DE LA MANCHE
Numéro d’enregistrement28500001400024
Adresse postale1238 RUE DU VIEUX CANDOL
VilleSAINT-LO CEDEX
Code postal50009
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactGroupement Finances Commandes publiques
Adresse électroniquesce.finances@sdis50.fr
Téléphone+33 233721010
Adresse internethttps://www.sdis50.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement13002928300012
Adresse postale6 Quay Ceineray
VilleNANTES
Code postal44035
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement17140005400010
Adresse postale3 à 5 rue Arthur Leduc
VilleCAEN CEDEX 4
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone+33 231707272
Télécopieur+33 231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3d499541-6976-4680-9f82-fc8791a789c3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/05/2026 08:32:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis328081-2026
Numéro de publication au JO S92/2026
Date de publication13/05/2026