Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
23ems0262 - fournitures d'enveloppes et de pochettes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Clause Catalogue(S) : les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix unitaires qui couvre environ 60% des articles couramment utilisés par le service Mission des achats opérationnels de l'eurométropole et selon le(s) catalogue(s) et ou tarif(s) du titulaire dans la limite de 40 % de l'ensemble des fournitures du marché
territoire de l'eurométropole de Strasbourg 67000 Strasbourg
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Clause Catalogue(S) : les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix unitaires qui couvre environ 60% des articles couramment utilisés par le service Mission des achats opérationnels de l'eurométropole et selon le(s) catalogue(s) et ou tarif(s) du titulaire dans la limite de 40 % de l'ensemble des fournitures du marché
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique