Centrale des marchés
Fourniture d'objets promotionnels :Lot 1 : Objets promotionnels de signalétiqueLot 2 : Objets promotionnels diversAC à BC Fourniture d'objets promotionnels :Lot 1 : Objets promotionnels de signalétiqueLot 2 : Objets promotionnels diversAC à BC url : http://marchespublicsmanche.fr designation : DEPARTEMENT DE LA M...
DEPARTEMENT DE LA MANCHE 50050Saint-Lo correspondre@aws-france.com
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Archive

Fourniture d'objets promotionnels :Lot 1 : Objets promotionnels de signalétiqueLot 2 : Objets promotionnels diversAC à BC

Marché public ou privé
Référence du marché : 6145141

Date de clôture estimée : 13/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/06/21)
21-82057
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 50
Annonce No 21-82057
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DE LA MANCHE.
 Correspondant :  Lefevre Marc, Président du conseil départemental, 98 Route de Candol 50050 Saint-Lo, tél. : 02-33-05-55-50, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://marchespublicsmanche.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublicsmanche.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'objets promotionnels :
Lot 1 : Objets promotionnels de signalétique
lot 2 : Objets promotionnels divers
ac à BC
.
CPV - Objet principal : 39294100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRD12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.

Caractéristiques principales : 

chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre unique attribué à un seul opérateur économique fractionné en bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont fixés dans l'acte d'engagement de chaque lot.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune retenue de garantie ne sera effectuée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours
imputation budgétaire : 011-023-6238-812-174 / 011-023-6238-790 -173 / 011-023-6238-791-173 / 011-023-6238-792-173 / 011-023-6238-791-176
les prix du bordereau des prix unitaires sont fermes la première année et révisables pour les années suivantes.
conformément aux dispositions de l'article aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique, une avance est versée au titulaire sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
- Extrait Kbis.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juillet 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CAB-321-21.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juin 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Département de la Manche.
 98 Route de Candol,  50050 Saint-Lo, , tél. : 02-33-05-55-50, , courriel : correspondre@aws-france.com,  adresse internet : http://marchespublicsmanche.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc Cedex 4 B.P. 25086 14050 Caen, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17 adresse internet : http://www.telerecours.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc Cedex 4 B.P. 25086 14050 Caen, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17 adresse internet : http://www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Objets promotionnels de signalétique
objets promotionnels de signalétique.
Coût estimé (HT) : entre 20 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 39294100.
Mots descripteurs : Objet publicitaire

Lot(s) 2. -
Objets promotionnels divers
objets promotionnels divers.
Coût estimé (HT) : entre 20 000 euros et 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 39294100.
Mots descripteurs : Objet publicitaire
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