Centrale des marchés
F-Saint-Lô: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Conseil général de La Manche 50050Saint-Lô 0233059973
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Archive

F-Saint-Lô: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Marché public ou privé
Référence du marché : 172888

Date de clôture estimée : 12/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/07/12)
240857-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Saint-Lô
+33 233059973
+33 233059456
FRANCE
Conseil général de La Manche
M. Lecanu Anthony
direction de la commande publique durable
50050
directiondelacommandepublique@manche.fr

Adresse(s) internet:

https://marches-publics-manche.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Saint-Lô
+33 233059973
+33 233059456
FRANCE
https://marches-publics-manche.fr
Conseil général de La Manche
M. Lecanu Anthony
direction de la commande publique durable
50050
directiondelacommandepublique@manche.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Saint-Lô
+33 233059973
+33 233059456
FRANCE
https://marches-publics-manche.fr
Département de La Manche
M. Anthony Lecanu
direction de la commande publique durable, service des marchés publics
50050
directiondelacommandepublique@manche.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Saint-Lô
+33 233059973
+33 233059456
FRANCE
https://marches-publics-manche.fr
Département de La Manche
direction de la commande publique durable, service des marchés publics
50050
directiondelacommandepublique@manche.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département de La Manche.
Manche
FR252


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Cf Ii.2.1 et Ii.2.2.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pièces de rechange et accessoires pour véhicules légers et utilitaires pour les besoins du Conseil général de La Manche.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché à bons de commande est conclu sans minimum et maximum en volume, valeur ou quantité. les fournitures seront rémunérées, par application aux quantités livrées, des prix unitaires figurant au(x) tarif(s) ou catalogue(s) pièces et accessoires Renault (lot 1) Peugeot (lot 2) Citroen (lot 3) du fournisseur en vigueur le jour de l'émission du bon de commande, affectés du ou des rabais suivants: *De _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) *de _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) *de _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) *de _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) *de _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) *de _______ % (en chiffres) __________________________________ ________________________________________________ % (en lettres) le fournisseur s'engage, en outre, à faire profiter la personne publique des rabais exceptionnels consentis dans le cadre d'actions promotionnelles. Pour les fournitures et/ou prestations ne figurant pas dans le barème ou tarif de vente du fournisseur, les prix seront ceux établis en accord préalable entre les deux parties.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés feront l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra à cet effet, la décision de les reconduire et d'en informer le titulaire au plus tard 60 jours avant la fin du marché. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. La durée initiale est de 1 an à compter du 1er janvier 2013.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Pièces de rechange et accessoires pour véhicules Renault.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pièces de rechange et accessoires pour véhicules Peugeot.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pièces de rechange et accessoires pour véhicules Citroen.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours imputation budgétaire: 011 621 6028 400 450 / 011 621 60628 400 450 / 011 621 607 400 450 / 011 0202 60628 820 450 / 011 61 60628 965 450 / 011 921 60628 622 450 / 011 314 60628 867 450 les pourcentages de remise proposés seront fermes et non révisables pendant la durée totale du marché et seront ceux figurant dans l'acte d'engagement. Les prix des fournitures sont ajustés par référence au(x) tarif(s) ou catalogue(s) pièces de rechange et accessoires Renault (lot 1), Peugeot (lot 2) et Citroen (lot 3) du fournisseur en vigueur lors de l'émission du bon de commande. Ces prix seront affectés du ou des rabais figurant dans l'acte d'engagement. Le titulaire du marché s'engage à notifier au pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, son (ses) nouveau(x) tarif(s) (en 4 exemplaires) dans le mois précédent la date d'entrée en vigueur de ceux-ci ou tarif accessible en ligne sur site Internet. Clause de sauvegarde: Le pouvoir adjudicateur se réserve, par dérogation à l'article 29 du CCAG, le droit de résilier, sans indemnité pour le titulaire, la partie non exécutée du marché, si l'évolution des prix résultant du nouveau tarif ou catalogue est jugée inacceptable au vu des prix pratiqués par la concurrence. Le mode de règlement est le mandat administratif. La monnaie de compte du marché est l'euro. Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années - imprimé DC1 Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. - Imprimé DC2 Déclaration du candidat - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Références pour prestations similaires au cours des 3 dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PARC125_12
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.9.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://marches-publics-manche.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Caen Cedex
+33 231524217
+33 231707272
FRANCE
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
14050
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Caen Cedex
+33 231524217
+33 231707272
FRANCE
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
14050
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26.7.2012
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