Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois ville : Saint-Lo cedex cp : 50009 tel ...
Centre hospitalier mémorial F.E.U 50009Saint-Lô eco@ch-stlo.fr 02 33 06 34 60
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Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1709418

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/10/15)
351467-2015
BOAMP (05/10/15)
15-151069

Département(s) de publication : 50
Annonce No 15-151069
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier mémorial F.E.U., 715, rue dunant-
cs 65509, à l'attention de  M. Thierry Lugbull, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. (+33) 2 33 06 33 80. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax (+33) 2 33 06 34 60.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier mémorial, 715, rue Dunant, Contact : direction des Achats de la Logistique et des Travaux, à l'attention de  Mme Durand, attachée d'administration, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. (+33) 23 30 63 38 01. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax (+33) 2 33 06 34 60. Adresse internet : http://ch-stlo.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier mémorial, 50009 Saint-Lo Cedex.
  Code NUTS FR252.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33182210.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  47 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  17 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  77 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l?apnée du sommeil
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l'apnée du sommeil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  18 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  31 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l?apnée du sommeil
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l'apnée du sommeil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l?activité VD intrinsèque
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l'activité VD intrinsèque
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  11 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale - gestion en dépot
 1)Description succincte
  Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale - gestion en dépot
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33123210.
 3)Quantité ou étendue
  1 unité
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 1)Description succincte
  Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  15 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 1)Description succincte
  Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  25 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
 1)Description succincte
  Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  unité
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics : Dc1-
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés; -
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 : Dc2.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  915104.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les documents sont téléchargeables sur le site internet du centre hospitalier de Saint-Lo à l'adresse suivante : www.ch-stlo.fr. Sur la page d'accueil, cliquez sur l'onglet "marchés publics" dans "vous êtes fournisseur" puis sur la page suivante, cliquez sur le lien www.achat-hopital.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Caen-, 3 rue Arthur Leduc-
B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges-, 6 quai Ceineray-
B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 40 08 64 64.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) : la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. -
Recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) : par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  2 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier mémorial F.E.U., 715, rue dunant-
cs 65509, à l'attention de  M. Thierry Lugbull, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. (+33) 2 33 06 33 80. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax (+33) 2 33 06 34 60.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier mémorial, 715, rue Dunant, Contact : direction des Achats de la Logistique et des Travaux, à l'attention de  Mme Durand, attachée d'administration, F-50009 Saint-Lo Cedex. Tél. (+33) 23 30 63 38 01. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax (+33) 2 33 06 34 60. Adresse internet : http://ch-stlo.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier mémorial, 50009 Saint-Lo Cedex.
  Code NUTS FR252.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 01/01/2016 au 31/12/2016, reconductible une fois 12 mois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33182210.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  47 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  17 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  77 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l?apnée du sommeil
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l'apnée du sommeil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  18 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  31 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l?apnée du sommeil
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l'apnée du sommeil
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l?activité VD intrinsèque
 1)Description succincte
  Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l'activité VD intrinsèque
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182210.
 3)Quantité ou étendue
  11 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale - gestion en dépot
 1)Description succincte
  Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale - gestion en dépot
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33123210.
 3)Quantité ou étendue
  1 unité
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 1)Description succincte
  Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  15 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 1)Description succincte
  Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  25 unités
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
 1)Description succincte
  Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182240.
 3)Quantité ou étendue
  unité
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics : Dc1-
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés; -
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 : Dc2.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  915104.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les documents sont téléchargeables sur le site internet du centre hospitalier de Saint-Lo à l'adresse suivante : www.ch-stlo.fr. Sur la page d'accueil, cliquez sur l'onglet "marchés publics" dans "vous êtes fournisseur" puis sur la page suivante, cliquez sur le lien www.achat-hopital.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Caen-, 3 rue Arthur Leduc-
B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges-, 6 quai Ceineray-
B.P. 33515, F-44035 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 40 08 64 64.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) : la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. -
Recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) : par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  2 octobre 2015.
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