Centrale des marchés
Acquisition d'une piscine itinérante équipée sur remorque II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'une piscine itinérante équipée sur remorque. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livrais...
Commune de Saint-Leu 97436Saint-Leu +262262498724
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition d'une piscine itinérante équipée sur remorque

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 675556

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/04/13)
136282-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Saint-Leu
+262 262498724
+262 262346670
FRANCE
Commune de Saint-Leu
M. le député-maire
Service des marchés publics
58 avenue Général Lambert
97436

Adresse(s) internet:

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Saint-Leu
+262 262498724
+262 262346670
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Commune de Saint-Leu
Clerville Dolène
Service des marchés publics
58 avenue Général Lambert
97436

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Saint-Leu
+262 262498724
+262 262346670
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Commune de Saint-Leu
Clerville Dolène
Service des marchés publics
58 avenue Général lambert
97436

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Saint-Leu
+262 262498724
+262 262346670
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Commune de Saint-Leu
Clerville Dolène
Service des marchés publics
58 avenue Général Lambert
97436


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Collectivité territoriale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'une piscine itinérante équipée sur remorque.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Commune de Saint-Leu, 97436 Saint-Leu.
Réunion
FR940


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition d'une piscine itinérante équipée sur remorque.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de loisirs
37416000

Équipement de piscine
43324100


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison d'une piscine itinérante équipée sur remorque. La piscine est intégrée à la remorque laquelle comprend notamment :
— une piscine capable d'accueillir 6 à 8 personnes,
— des installations techniques de filtration et de purification de l'eau,
— des vestiaires WC et douche intégrés.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 10 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera prélevée sur le montant de la facture par le comptable assignataire des paiements.
— les fournitures seront garanties un an à compter de la date de notification de la décision d'admission de ces dernières.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
En vertu des articles 86 à 111 du code des marchés publics, les dispositions suivantes sont applicables :
— possibilité de versement d'une avance,
— possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché,
— règlement des fournitures après livraison sur présentation d'une facture,
— les fournitures seront réglées par un prix forfaitaire,
— les prix sont fermes et actualisables,
— le délai global de paiement des sommes dues en exécution du présent marché est fixé à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par le Service Courrier de la Commune de Saint -Leu.
Les fournitures seront financées par les ressources propres de la Collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire (avec le mandataire clairement identifié), sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Il est rappelé aux candidats qu'un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement, conformément à l'article 51 -VII du code des marchés publics, modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) datée et signée. En cas de groupement, la lettre de candidature sera signée en original par tous les membres du groupement, y compris le mandataire qui sera explicitement indiqué et justifiera qu'il a reçu les habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la passation du marché,
— un document relatif aux pouvoirs et indiquant le nom et la qualité de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat individuel ou chaque membre du groupement candidat, pour justifier :
A. qu'il ne fait l'objet d'aucunes des interdictions de soumissionner énumérées à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 ;
B. qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L.5212-2 du code du travail à laquelle sont assujetties les entreprises occupant au moins vingt salariés ;
C. qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2012

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires se rapportant aux fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les entreprises de création récente ne pouvant fournir de chiffres d'affaires doivent prouver leurs capacités financières par tout autre moyen, notamment par une déclaration appropriée de banque.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant la fourniture livrée, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons seront prouvées par des attestations du destinataire ou , à défaut , par une déclaration de l'opérateur économique.
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 45
2. Prix des prestations. Pondération 40
3. Délai de livraison. Pondération 15

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2013/27
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.6.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.achatpublic.com

Toutefois en cas d'échec ou d'impossibilité de téléchargement, le dossier pourra être retiré gratuitement auprès du service des marchés publics dont l'adresse figure à la rubrique I.1 du présent avis. Les candidatures et les offres peuvent être transmises sur support papier, nonobstant la possibilité pour les opérateurs économiques d'opter pour l'envoi électronique via le site précité.
— L'heure indiquée dans le présent avis ( point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion),
http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Saint-Denis Cedex
+262 262924362
+262 262924361
FRANCE
http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
27 rue Félix Guyon, BP 2004
97488
greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Saint-Denis Cedex
+262 262924362
+262 262924361
FRANCE
http://www.ta-saint-denis.juradm.fr
Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion
27 rue Félix Guyon, BP 2004
97488
greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.4.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00