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Livraisons, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et composteurs sur le territoire du Semoctom L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée designation : SEMOCTOM ville : Saint Leon cp : 33670 mel : services-adminis...
SEMOCTOM 33670Saint-Léon services-administratifs@semoctom.com
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Archive

Livraisons, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et composteurs sur le territoire du Semoctom

Marché public ou privé
Référence du marché : 6577876

Date de clôture estimée : 02/02/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/01/22)
22-8629

Département(s) de publication : 33, 17, 24, 40, 47
Annonce No 22-8629
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Semoctom : Monsieur le Président
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25330054500030
Ville :
Saint Leon
Code Postal :
33670
Groupement de commandes :
Non

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://demat-ampa.fr
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Monsieur le Président
Adresse mail du contact :
services-administratifs@semoctom.com
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
2 février 2022 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
en fonction de l'arrêté de délégation de signatures du Président du Semoctom
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Livraisons, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et composteurs sur le territoire du Semoctom
Code CPV principal
Descripteur principal : 64121200
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Lieu principal d'exécution du marché :
9 route d'Allégret 33670 - Saint-Leon
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère :
offre la plus chère :
200000
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Oui
Type de marché réservé
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport

Section 5 : Lots

OBJET : Livraisons, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et composteurs sur le territoire du Semoctom
Description du lot : 01 : Livraison, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et de composteurs, ainsi que leurs accessoires sur le territoire du Semoctom. Livraison, récupérations, nettoyage et démantèlement de bacs et de composteurs, ainsi que leurs accessoires sur le territoire du Semoctom
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64121200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 160 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 9 route d'Allégret33670Saint-Leon

Description du lot : 02 : Livraison et récupération de bacs lors de manifestations organisées sur le territoire du Semoctom. . Livraison et récupération de bacs lors de manifestations organisées sur le territoire du Semoctom
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64121200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40 000 euros
Lieu d'exécution du lot : 9 route d'Allégret33670Saint-Leon

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2022-fcs-0001
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