1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL UniTri
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Diagnostic et étude d'optimisation du process industriel du centre de tri interdépartemental UniTri, et assistance à maîtrise d'ouvrage
Description: Marché de prestation intellectuelle relative au diagnostic et l'étude d'optimisation du process de tri du centre de tri interrégional de la SPL UniTri, et à la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage liée à la passation d'un Marché Global de Performance.
Identifiant de la procédure: 4029e821-0556-45ce-83bb-6e2c65ec166a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71247000 Supervision des travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Diagnostic et étude d'optimisation du process industriel du centre de tri interdépartemental UniTri, et assistance à maîtrise d'ouvrage.
Description: Marché de prestation intellectuelle relative au diagnostic et l'étude d'optimisation du process de tri du centre de tri interrégional de la SPL UniTri, et à la mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage liée à la passation d'un Marché Global de Performance.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 RUE LOUIS BORDIER ZAE LA CROISEE - LOUBLANDE
Ville: MAULÉON
Code postal: 79 700
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: spl unitri
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Consulter le réglement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL UniTri
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: spl unitri
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL UniTri
Numéro d’enregistrement: 848014411
Adresse postale: 1 rue Thomas Edison - ZI La Bergerie
Ville: La Seguiniere
Code postal: 49280
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 279400279
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: spl unitri
Numéro d’enregistrement: 84801441100013
Adresse postale: 1 RUE THOMAS EDISON
Ville: LA SEGUINIERE
Code postal: 49280
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 841996a1-5f52-4d13-aa56-3575b7c24a56 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 16:30:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375569-2026
Numéro de publication au JO S: 104/2026
Date de publication: 02/06/2026
