1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Carrières-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA PREPARATION ET LA LIVRAISON DE REPAS, EN LIAISON FROIDE, LES OFFICES DE RESTAURATION DE LA VILLE DE CARRIERES-SUR-SEINE 2024 A 2028
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide pour le Service pôle éducation et petite enfance (repas et goûters pour les maternelles, élémentaires et centre de loisirs, repas et goûters adultes, repas froids et pique-nique) de la Ville de Carrières-sur-Seine.
Identifiant de la procédure: b23b15c9-aae3-4328-91f6-4129f3caa97e
Identifiant interne: 2024-006
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA PREPARATION ET LA LIVRAISON DE REPAS, EN LIAISON FROIDE, LES OFFICES DE RESTAURATION DE LA VILLE DE CARRIERES-SUR-SEINE 2024 A 2028
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide pour le Service pôle éducation et petite enfance (repas et goûters pour les maternelles, élémentaires et centre de loisirs, repas et goûters adultes, repas froids et pique-nique) de la Ville de Carrières-sur-Seine
Identifiant interne: 2024-006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
5.1.6.
Informations générales
Description: La description des prestations est présente dans les pièces de l'accord-cadre
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/05/2024 12:01:00 (UTC+2)
Lieu: 1 rue victor hugo 78420 Carrières-sur-seine
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Carrières-sur-Seine
Numéro d’enregistrement: 21780124000011
Adresse postale: 1 rue victor hugo
Ville: Carrières-sur-seine
Code postal: 78420
Pays: France
Téléphone: +33 130868964
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 21780124000011
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139305400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1e735516-5a92-46da-9f6e-85f228c46cf2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/04/2024 14:30:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 237513-2024
Numéro de publication au JO S: 79/2024
Date de publication: 22/04/2024