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A proximité de Saint-Laurent-en-Brionnais 71800 Saone Et Loire
Acheteur : Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
71170 CHAUFFAILLES
Tel : +33 385265220
6 Lots
Lot 1
Lot 1 DOMMAGES AUX BIENS
Lot 2
Lot 2 RESPONSABILITE CIVILE
Lot 3
Lot 3 PROTECTION JURIDIQUE
Lot 4
Lot 4 PROTECTION FONCTIONNELLE
Lot 5
Lot 5 FLOTTE AUTOMOBILES ET AUTO-MISSIONS
Lot 6
Lot 6 RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

SAG 2025-01 Prestation de services d’assurance au bénéfice de la Communauté de Communes BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/12/2025
JOUE - 838906-2025
838906-2025 - Résultats
France – Services d'assurance dommages ou pertes – SAG 2025-01 Prestation de services d’assurance au bénéfice de la Communauté de Communes BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
OJ S 243/2025 17/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Adresse électronique: cc@bsb71.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SAG 2025-01 Prestation de services d’assurance au bénéfice de la Communauté de Communes BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
Description: Prestation de services d’assurance au bénéfice de La Communauté de Communes BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
Identifiant de la procédure: 5f3d3c4f-4ebe-4ff2-98c0-d31b15f8cff2
Avis précédent: 582621-2025
Identifiant interne: SAG2025-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 DOMMAGES AUX BIENS
Description: Description faite au sein du CCTP DAB
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 RESPONSABILITE CIVILE
Description: Description faite au sein du CCTP RC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 PROTECTION JURIDIQUE
Description: Description faite au sein du CCTP PJ
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 PROTECTION FONCTIONNELLE
Description: Description faite au sein du CCTP PF
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 FLOTTE AUTOMOBILES ET AUTO-MISSIONS
Description: Description faite au sein du CCTP AUTO
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
Description: Description faite au sein du CCTP RCAE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 195 238,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 116 484,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00002
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 18 582,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00003
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MADELAINE*JOLY/CINDY SYLVIE MARIE/
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de MADELAINE*JOLY/CINDY SYLVIE MARIE/
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 9 264,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00004
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 000,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00005
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 41 388,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00006
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 5 520,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00007
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Numéro d’enregistrement: 200 070 548 00090
Adresse postale: 337 rue des coquelicots
Ville: BAUDEMONT
Code postal: 71800
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Adresse électronique: cc@bsb71.fr
Téléphone: +33 385265220
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement: 172 100 059 00010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 779838366
Ville: LYON 9EME
Code postal: 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 779838366
Ville: LYON 9EME
Code postal: 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 779838366
Ville: LYON 9EME
Code postal: 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MADELAINE*JOLY/CINDY SYLVIE MARIE/
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 799626882
Ville: SAINT LO
Code postal: 50000
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 341539815
Ville: PARIS 9
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 779838366
Ville: LYON 9EME
Code postal: 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4b87ead-6461-46a7-b279-5260f6dc9694  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 17:11:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 838906-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025