1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Identifiant de la procédure: 51935eef-e91b-4d42-a0b8-dae64e6bb807
Identifiant interne: 2024/025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-LAURENT-DU-VAR
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les lots 2 et 5 ont été déclarés sans suite et seront relancés ultérieurement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 - Boulangerie
Description: Boulangerie
Identifiant interne: 01 - Boulangerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 38 000 € HT Montant maximum par période : 100 000 € HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 - Charcuterie - Traiteur
Description: Charcuterie - Traiteur
Identifiant interne: 02 - Charcuterie-Traiteur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 13 000 € HT Montant maximum par période : 25 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 - Viandes fraiches boeuf, veau, agneau
Description: Viandes fraiches boeuf, veau, agneau
Identifiant interne: 03 - Viandes fraiches boeuf, veau, agneau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 23 000 € HT Montant maximum par période : 46 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 - Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent
Description: Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent
Identifiant interne: 04 - Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 25 000 € HT Montant maximum par période : 55 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 - Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées
Description: Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées
Identifiant interne: 05 - Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 100 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06 - Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent
Description: Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent
Identifiant interne: 06 - Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 9 000 € HT Montant maximum par période : 18 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 07 - Crèmerie
Description: Crèmerie
Identifiant interne: 07 - Crèmerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 60 000 € HT Montant maximum par période : 120 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08 - Crèmerie Bio
Description: Crèmerie Bio
Identifiant interne: 08 - Crèmerie Bio
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 95 000 € HT Montant maximum par période : 190 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09 - Surgelés
Description: Surgelés
Identifiant interne: 09 - Surgelés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 95 000 € HT Montant maximum par période : 190 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Surgelés Bio
Description: Surgelés Bio
Identifiant interne: 10 - Surgelés Bio
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 90 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - Glaces
Description: Glaces
Identifiant interne: 11 - Glaces
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 1 800 € HT Montant maximum par période : 3 600 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - Fruits et légumes frais conventionnels
Description: Fruits et légumes frais conventionnels
Identifiant interne: 12 - Fruits et légumes frais conventionnels
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 96 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 - Fruits et légumes frais Bio
Description: Fruits et légumes frais Bio
Identifiant interne: 13 - Fruits et légumes frais Bio
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 80 000 € HT Montant maximum par période : 160 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 - Epicerie - Boissons - Conserves
Description: Epicerie - Boissons - Conserves
Identifiant interne: 14 - Epicerie - Boissons - Conserves
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 73 000 € HT Montant maximum par période : 150 000 € HT Pour ce lot uniquement, l'Acheteur est le Groupement de commandes établi entre la Ville de Saint-Laurent-du-Var et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Laurent-du-Var, dans lequel la Ville de Saint-Laurent-du-Var assurera les fonctions de coordonnateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 - Epicerie - Boissons - Conserves Bio
Description: Epicerie - Boissons - Conserves Bio
Identifiant interne: 15 - Epicerie - Boissons - Conserves Bio
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 304 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 38 000 € HT Montant maximum par période : 76 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 - Pâtes fraiches
Description: Pâtes fraiches
Identifiant interne: 16 - Pâtes fraiches
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 15 000 € HT Montant maximum par période : 30 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 - Viandes fraiches boeuf, veau Bio
Description: Viandes boeuf, veau Bio
Identifiant interne: 17 - Viandes fraiches boeuf, veau Bio
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 25 000 € HT Montant maximum par période : 50 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité de former un recours pour excès de pouvoir ou un référé précontractuel avant la signature du marché, un référé contractuel dès la signature du contrat en application du code de justice administrative, ou un recours de plein contentieux 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées auprès du Tribunal Administratif de Nice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 098 400,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 598 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA CREILLOISE DE PANIFICATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LA CREILLOISE DE PANIFICATION - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 63 670,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-01
Titre: Lot 01 - Boulangerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 62 723,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 870,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GFD-LERDA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GFD-LERDA - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 28 341,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-03
Titre: Lot 03 : Viandes fraîches bœuf, veau, agneau
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 28 341,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 34 813,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: S.D.A. - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre S.D.A. - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 38 185,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-04
Titre: Lot 04 : Viandes fraîches volaille labellisées et BBC ou équivalent
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 38 185,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 46 103,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GFD-LERDA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GFD-LERDA - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 12 813,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-06
Titre: Lot 06 : Viandes fraîches de porc BBC ou équivalent
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 12 813,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 14 579,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FELIX POTIN COTE D'AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FELIX POTIN PCA - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 69 529,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-07
Titre: Lot 07 : Crèmerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 69 529,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 71 596,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS NATURDIS - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 110 792,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-08
Titre: Lot 08 : Crèmerie BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 110 792,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 110 792,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SYSCO FRANCE SAS - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 117 885,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-09
Titre: Lot 09 : Surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 117 885,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 117 885,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SYSCO FRANCE SAS - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 305 467,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-10
Titre: Lot 10 : Surgelés BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 35 468,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 41 803,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SYSCO FRANCE SAS - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 2 838,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-11
Titre: Lot 11 : Glaces
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 838,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 838,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS NATURDIS - Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 93 519,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-13
Titre: Lot 13 : Fruits et légumes Frais BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 93 520,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 139 203,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 304 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS NATURDIS - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 46 067,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-15
Titre: Lot 15 : Epicerie - boissons - conserves BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 46 067,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 46 067,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PATES FRAICHES PROVENCE COTE D'AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PATES FRAICHES PCA - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 21 892,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-16
Titre: Lot 16 : Pâtes fraiches
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 21 893,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 21 893,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GFD-LERDA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GFD-LERDA - Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 37 780,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-17
Titre: Lot 17 : Viandes fraîches bœuf, veau BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 37 780,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 48 931,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DORINA SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DORINA SUD - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 63 806,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-12
Titre: Lot 12 : Fruits et légumes conventionnels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 63 806,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 104 491,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EPISAVEURS GROUPE POMONA - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 97 103,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/030-14
Titre: Lot 14 : Epicerie - boissons - conserves
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 21/01/2025
Date de conclusion du marché: 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville de Saint Laurent du Var (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 93 263,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 97 103,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 41
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 41
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Saint Laurent du Var (06)
Numéro d’enregistrement: 21060123300302
Adresse postale: 222 esplanade Levant B.P. 125
Ville: SAINT-LAURENT-DU-VAR
Code postal: 06706
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492124242
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17130111200933
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: 13
Adresse postale: Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur 22 bd Paul Peytral
Ville: MARSEILLE CEDEX 20
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LA CREILLOISE DE PANIFICATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 69698036600053
Adresse postale: 2155 Chemin de Saint Claude
Ville: ANTIBES
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493748040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS GFD-LERDA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 69375029100017
Adresse postale: RN7 Le Rayol
Ville: LE MUY
Code postal: 83490
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494956781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: S.D.A. - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 06620009800086
Adresse postale: La Noëlle
Ville: ANCENIS SAINT GEREON
Code postal: 44154
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FELIX POTIN COTE D'AZUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 4343370300026
Adresse postale: 31 avenue Sainte Marguerite ZAC Sainte Marguerite
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497052130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS NATURDIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol
Ville: GRASSE
Code postal: 06131
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492424848
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0013, LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SYSCO France SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31680701500151
Adresse postale: Route de Martel
Ville: SOUILLAC
Code postal: 46200
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Téléphone: +33 565276033
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PATES FRAICHES PROVENCE COTE D'AZUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81380500900012
Adresse postale: 89 Font de Cine
Ville: VALLAURIS
Code postal: 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492912478
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: DORINA SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37806090900017
Adresse postale: 408 avenue Lépine ZI du Capitou
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494519999
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EPISAVEURS GROUPE POMONA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47698032100303
Adresse postale: 2700 route de Sirgues CS90036 LE PONTET
Ville: VEDENE CEDEX
Code postal: 84276
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 432404400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b32697f7-e170-43a5-bd58-4d1e98341f0e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 15:03:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 77802-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
