Avis de marché - Avis n° 26-9392 du 27/01/2026
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-9392
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communaute De Communes Des Vallons Du Lyonnais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24690072400146
Ville : Vaugneray
Code postal : 69670
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026MS06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ccvl@ccvl.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 478578380
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Petit entretien de chemins, d'espaces naturels publics et de petits ouvrages d'art du territoire de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais
Code CPV principal - Descripteur principal : 77310000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : 27 chemin du stade 69670 - Vaugneray
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
- Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/01/2026
