5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356200 Services d'assistance technique
Options:
Description des options: option renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: organisation
Description: voir DCE
Critère:
Type: Qualité
Nom: organisation
Description: voir dce
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: pertinence solution technique processus méthodologie et outils déployés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description: cf DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: cf reglement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CEA MARCOULE
Organisation chargée des procédures de recours: CEA MARCOULE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: CEA MARCOULE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: CEA MARCOULE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: CEA MARCOULE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA MARCOULE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA MARCOULE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA MARCOULE
Organisation qui traite les offres: CEA MARCOULE
