5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de jugement sur lesquels s’appuieront les membres du jury pour structurer leurs jugements sur les prestations des concurrents admis à présenter un projet sont définis au sein du RC
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Agglomération du Gard Rhodanien
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Agglomération du Gard Rhodanien
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Agglomération du Gard Rhodanien
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération du Gard Rhodanien
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération du Gard Rhodanien
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Agglomération du Gard Rhodanien
