A proximité de Saint-Just-Saint-Rambert 42170 Loire
Acheteur : Ville De Saint-Just Saint-Rambert
4, rue Gonyn
42173 Saint-Just-Saint-Rambert
Tel : +33 477524853
Secteurs d'activité
Services de traitement d'opérations et services de compensation.
Chèques-repas.

Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel communal de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/01/2025
JOUE - 2358-2025
2358-2025 - Résultats
France – Services de traitement d'opérations et services de compensation – Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel communal de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
OJ S 2/2025 03/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel communal de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédureafa30fac-9972-477e-a18d-9113f9275f1e
Identifiant interne24FS-0317-G
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel communal de SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant interne: S-PF-53480
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 428947-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 90

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielUP COOP
Offre
Identifiant de l’offreUP COOP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24sjr047
TitreFourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel communal de Saint-Just Saint-Rambert
Date de conclusion du marché24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 80EF68B1-97DB-22AC-E41FDAADA82E194D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Numéro d’enregistrement: 100
Adresse postale: 8 Boulevard de la Libération  
Ville: Saint-Just Saint-Rambert
Code postal: 42170
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0477527930
Profil de l’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 80EF68CE-03F5-40AA-B2060CD032345A3A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: UP COOP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 53480-1-0-1
Adresse postale: 9 Bd Louise Michel  
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: cellule.ao@up.coop
Téléphone: 0141850889
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a02f53a1-f94a-4925-b21f-0992f7f03dab - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 11:10:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 2358-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025