Centrale des marchés
transport et le traitement de déchets des déchèteries 86 transport et le traitement de déchets issus des déchèteries et la collecte des bornes à verre de la communauté de communes Vienne et Moulière à Saint-Julien-L'Ars ville : Saint-Julien-l'Ars ...
Cté de Cnes de Vienne et Moulières 86800Saint-Julien-l'Ars contact@vienne-mouliere.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport et le traitement de déchets des déchèteries

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 743023

Date de clôture estimée : 06/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
211707-2013
BOAMP (27/06/13)
13-83874

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté de Cnes de Vienne et Moulières, 42 rue de Chauvigny, à l'attention de Mme MERLE Nicole, F-86800 Saint-Julien-l'Ars. Tél. : (+33) 5 49 56 84 73. E-mail : contact@vienne-mouliere.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.vienne-mouliere.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale

Autre : collectivité territoriale

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
transport et le traitement de déchets des déchèteries.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la communauté de communes.
Code NUTS : FR534.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport et le traitement de déchets issus des déchèteries et la collecte des bornes à verre de la Communauté de communes Vienne et Moulière.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la prestation porte sur le transport et le traitement des déchets suivants : tout-venant non incinérable, gravats et déchets inertes, ferrailles, déchets verts, cartons, peintures en pots et produits dérivés (solvants...), amiante ciment, verre.
a titre d'information et ne préjugeant pas de l'évolution des apports volontaires des habitants, le bilan de l'année 2009 est le suivant (tonnage collecté en tonne) : tout-venant 1 120, gravats 1 278, ferrailles 176, déchets verts 1 480, cartons 93, peintures et dérivés 15, amiante ciment 21, verre 460.

Valeur estimée hors TVA : 190 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des bennes tout-venant des déchèteries de la Communauté de communes de Vienne et Moulière jusqu'au lieu de traitement et retour et le traitement en centre agréé. Ce lot comprend aussi la location de bennes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511100.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 1 120
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des bennes gravats des déchèteries de la Communauté de communes de Vienne et Moulière jusqu'au lieu de traitement et retour et le traitement en centre agréé ou recyclage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511100.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 1 278
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des bennes ferraille des déchèteries de la Communauté de communes de Vienne et Moulière jusqu'au lieu de traitement et retour et le recyclage en centre agréé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511100.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 176
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des bennes déchets verts des déchèteries de la Communauté de communes de Vienne et Moulière jusqu'au lieu de traitement et retour
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 1 480
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des bennes cartons des déchèteries de la Communauté de communes de Vienne et Moulière jusqu'au lieu de traitement et retour
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90512000.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 93
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
transport des conteneurs pour peintures et produits dérivés de la déchèterie de Saint Julien l'Ars jusqu'au lieu de traitement et retour et le traitement en centre agréé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90520000.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
l'enlèvement des déchets amiante ciment, de la déchèterie de Sèvres Anxaumont et traitement en centre agréé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90520000.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2009 : 21
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
la collecte du verre d'origine ménagère par vidage des conteneurs de la Communauté de communes Vienne et Moulière et transport jusqu'à la plate-forme de regroupement la plus proche ou au centre de traitement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511100.
3) Quantité ou étendue :
Tonnage collecté en 2012 : 460
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En application de l'article 105 du Code des Marchés Publics, si le titulaire ne renonce pas à l'avance, il devra constituer une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget annexe de l'epci. La rémunération du prestataire est déterminée sur la base d'un prix définitif révisable trimestriellement, facturable mensuellement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : affiliation au SNADT ou organisme professionnel équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix global des prestations : le prix sera apprécié en terme de cohérence économique. en particulier, le prix sera examiné en fonction de sa compatibilité avec une exécution correcte, fiable et durable des prestations. pondération 55 %.
2. la valeur technique des prestations proposées dans le mémoire technique, leur mode d'élaboration et les possibilités réelles de l'entreprise à les mettre en oeuvre. pondération 40 %.
3. impact environnemental de la prestation. pondération 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
DE_2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le marchél pourra être reconduit pour une période de 3 années par reconduction expresse dans un délai de 3 mois avant l'échéance du contrat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, , F-86000 Poitiers. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, , F-86000 Poitiers. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00