A proximité de Saint-Julien-en-Genevois 74166 Haute Savoie
Acheteur : Communauté de Communes du Genevois
74166 ST JULIEN EN GENEVOIS Cedex
Tel : 0450959260
2 Lots
Lot 1
Recyclage des Déchets divers
Lot 2
Recyclage des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) Hors ECODDS
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

Traitement des déchets provenant des déchetteries de la Communauté de Communes du Genevois

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/09/2026
JOUE - 603939-2026
603939-2026 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Traitement des déchets provenant des déchetteries de la Communauté de Communes du Genevois
OJ S 169/2026 02/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Genevois
Adresse électroniquemarches-sccp@cc-genevois.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTraitement des déchets provenant des déchetteries de la Communauté de Communes du Genevois
DescriptionLot 1 Recyclage des Déchets divers Lot 2 Recyclage des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) Hors ECODDS
Identifiant de la procédure763bdbb4-b575-4b86-b586-af0a86cac999
Identifiant interne2025-73
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRecyclage des Déchets divers
DescriptionRecyclage des Déchets divers
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur22957-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreRecyclage des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) Hors ECODDS
DescriptionRecyclage des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) Hors ECODDS
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur22957-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 080 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEXCOFFIER FRERES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 520 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20257301
TitreRecyclage des Déchets divers
Date de conclusion du marché/concession14/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEXCOFFIER FRERES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre560 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20257302
TitreRecyclage des Déchets Diffus Spécifiques (Dds) Hors Ecodds
Date de conclusion du marché/concession14/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6F6F4E57-BFDE-531C-DAA53B7EE014DBA3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement6282
Adresse postaleBâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
VilleSt Julien En Genevois Cedex
Code postal74166
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquemarches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone0450959260
Télécopieur0450959269
Adresse internethttps://www.cc-genevois.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.collectivitesdugenevois74.net
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6F6F4EAF-AD56-C8A3-202CEF3A94B1E856
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement6F6F4EC1-00A4-04C8-42E52E9DB46A804F
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielEXCOFFIER FRERES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1762984-1-1-1
Adresse postale70 Rte Du Stade
VilleVilly-Le-Pelloux
Code postal74350
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielEXCOFFIER FRERES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1762984-1-2-1
Adresse postale70 Rte Du Stade
VilleVilly-Le-Pelloux
Code postal74350
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis53e71656-e371-4a19-8208-84304e32d50d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/08/2026 15:10:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis603939-2026
Numéro de publication au JO S169/2026
Date de publication02/09/2026