A proximité de Saint-Julien-Mont-Denis 73870 Savoie
Acheteur : S.I.R.T.O.M. MAURIENNE
82 avenue de la Riondaz
73870 St Julien Montdenis
Tel : +33 479599228
6 Lots
Lot 1
Nature du flux : bois
Lot 2
Nature du flux : gravats
Lot 3
Nature du flux : métaux
Lot 4
Nature du flux : plâtre
Lot 5
Nature du flux : déchet industriel banal
Lot 6
Nature du flux : PVC
Secteurs d'activité
Services de transport des ordures ménagères.

Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/07/2025
JOUE - 442784-2025
442784-2025 - Résultats
France – Services de transport des ordures ménagères – Evacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
OJ S 128/2025 08/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Adresse électroniquecontact@sirtom-maurienne.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEvacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
DescriptionEvacuation et traitement des déchets collectés dans les déchèteries du SIRTOM
Identifiant de la procédure7333fbc5-c95e-4ce1-8ddb-38757d3247bd
Identifiant internePPP251-17/5019/PREST202503
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 210 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreNature du flux : bois
DescriptionNature du flux : bois
Identifiant internePREST202503_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/06/2025
Date de fin de durée24/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.
LotLOT-0002
TitreNature du flux : gravats
DescriptionNature du flux : gravats
Identifiant internePREST202503_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/06/2025
Date de fin de durée24/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.
LotLOT-0003
TitreNature du flux : métaux
DescriptionNature du flux : métaux
Identifiant internePREST202503_3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/07/2025
Date de fin de durée01/07/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.
LotLOT-0004
TitreNature du flux : plâtre
DescriptionNature du flux : plâtre
Identifiant internePREST202503_4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/06/2025
Date de fin de durée24/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.
LotLOT-0005
TitreNature du flux : déchet industriel banal
DescriptionNature du flux : déchet industriel banal
Identifiant internePREST202503_5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/06/2025
Date de fin de durée24/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.
LotLOT-0006
TitreNature du flux : PVC
DescriptionNature du flux : PVC
Identifiant internePREST202503_6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale82 avenue de la Riondaz  
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début25/06/2025
Date de fin de durée24/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 6 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 210 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSibuet
Offre
Identifiant de l’offreSibuet
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre399 600,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-22
TitreNature du flux : bois
Date de conclusion du marché25/06/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre270 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSibuet
Offre
Identifiant de l’offreSibuet
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre120 060,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché36-23
TitreNature du flux : gravats
Date de conclusion du marché25/06/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEXCCOFFIER RECYCLAGE SAS
Offre
Identifiant de l’offreEXCCOFFIER_RECYCLAGE_SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché37-24
TitreNature du flux : métaux
Date de conclusion du marché02/07/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSibuet
Offre
Identifiant de l’offreSibuet
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre106 170,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché38-26
TitreNature du flux : plâtre
Date de conclusion du marché25/06/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSibuet
Sous-traitants du lauréat
Nom officielBIOVAL
Offre
Identifiant de l’offreSibuet
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 781 940,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché39-27
TitreNature du flux : déchet industriel banal
Date de conclusion du marché25/06/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSibuet
Offre
Identifiant de l’offreSibuet
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre24 090,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché40-28
TitreNature du flux : PVC
Date de conclusion du marché25/06/2025
Organisation qui signe le marchéS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielS.I.R.T.O.M. MAURIENNE
Numéro d’enregistrement25730145700020
Adresse postale82 avenue de la Riondaz
VilleSAINT JULIEN MONTDENIS
Code postal73870
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactChristian SIMON
Adresse électroniquecontact@sirtom-maurienne.com
Téléphone+33 479599228
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement13001003601385
Adresse postale3 Rue de la Charité
VilleLYON CEDEX 02
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone+33 472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement17380005300014
Adresse postale2 place de Verdun
VilleGrenoble cedex
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone+33 476429000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielSibuet
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement381263540
Adresse postaleZA de la Grande Bellavarde
Villechamoux sur gelon
Code postal73390
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactLaurent Dupon
Adresse électroniquelaurent@sibuet.fr
Téléphone+33 479364106
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officielEXCCOFFIER RECYCLAGE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement327020087
Adresse postaleLieu-dit l'Eglise Centre de tri
VilleVilly-le-Pelloux
Code postal74350
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactYoann PASSAQUAY
Adresse électroniquemarchespublics@excoffierrecyclage.com
Téléphone+33 450083020
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielBIOVAL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement485 311 77300025
Adresse postale551 ROUTE DE LA sERVAZ
VilleCHAMOUX SUR GELON
Code postal73390
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis56515615-54c0-4c45-8dff-9f6864ee4f1c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/07/2025 14:48:35 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis442784-2025
Numéro de publication au JO S128/2025
Date de publication08/07/2025