Centrale des marchés
achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint Joseph - année 2014 974 fourniture de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune à Saint Joseph ville : Saint-Joseph lieu : 240, rue Raphaël Babet code_postal : 97480 pays : F-
Commune de Saint-Joseph 97480Saint-Joseph scp@mairie-saintjoseph.fr 0262358088
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Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint Joseph - année 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845855

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/10/13)
358241-2013
BOAMP (09/10/13)
13-174717

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Joseph, 240, rue Raphaël Babet, à l'attention de M. le député-maire de la Commune de Saint-Joseph - pôle Administratif Communal - service Commande Publique, F-97480 Saint-Joseph. Tél. : (+33) 2 62 35 80 09. E-mail : scp@mairie-saintjoseph.fr. Fax : (+33) 2 62 35 80 88.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saintjoseph.re.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.collectivité Territoriale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint Joseph - année 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessaint Joseph (Ile de la Réunion), 97480 Saint-Joseph.
Code NUTS : FR940.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2014.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15896000,15850000,15332100,15813000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics français. Les prestations sont réparties en vingt-neuf lots (29) lots donnant chacun lieu à un marché distinct.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: Soit 1er Janvier 2015, soit 1er Janvier 2016, soit 1er Janvier 2017 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : " Petits fours salés surgelés ": Minimum: 1 500 EUR / Maximum: 4000 EUR ;
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum 1 500 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : " Pains et viennoiseries surgelés " : Minimum: 3000 EUR / Maximum: 12000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 3 000 EUR (H.T.) et un maximum de 12 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : " Pâtes précuites " : Minimum: 4 000 EUR / Maximum: 6000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum 4 000 EUR (H.T.) et un maximum de 6 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : " Pulpe d'ananas" : Minimum: 4000 EUR / Maximum: 15000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 4 000 e (H.T.) et un maximum de 15 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : "Pains et viennoiseries" : Minimum : 25 000 EUR / Maximum : 75 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 25 000 EUR (H.T.) et un maximum de 75 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : "Petits fours salés" : Minimum : 2 000 EUR / Maximum : 6 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum 2 000 EUR (H.T.) et un maximum de 6 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : "Yaourts" : Minimum : 40 000 EUR / Maximum : 160 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 40 000 EUR (H.T.) et un maximum de 160 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : "Fromages sucrés" : Minimum : 15 000 EUR / Maximum : 50 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 15 000 EUR (H.T.) et un maximum de 50 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : "Eau minérale" : Minimum : 10 000 EUR / Maximum : 30 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 10 000 EUR (H.T.) et un maximum de 30 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : "Viandes de porc élaborées" : Minimum : 8 000 EUR / Maximum : 30 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 8 000 EUR (H.T.) et un maximum de 30 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : "Saucisses pur porc" : Minimum : 6 000 EUR / Maximum : 20 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 6 000 EUR (H.T.) et un maximum de 20 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : "Boissons alcoolisées" : Minimum : 1 500 EUR / Maximum : 6 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 500 EUR (H.T.) et un maximum de 6 000 EUR ht
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : "Pâtisseries PAI": Minimum : 1 000 EUR / Maximum : 4 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR Ht
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : "Raviolis chinois et beignets divers surgelés": Minimum: 1 000 EUR / Maximum: 4 000 EUR;
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : "Germes de soja": Minimum: 3 000 EUR / Maximum: 10 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 3 000 EUR (H.T.) et un maximum de 10 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : "Chou vacoa et chou palmiste" : Minimum : 1 000 EUR / Maximum : 4 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : "Légumes frais" : Minimum : 20 000 EUR / Maximum : 70 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 20 000 EUR (H.T.) et un maximum de 70 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : "Fruits frais" : Minimum : 2 000 EUR / Maximum : 10 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 2 000 EUR (H.T.) un maximum de 10 000 EUR Ht
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : "Bananes": Minimum : 4 000 EUR / Maximum : 15 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 4 000 EUR (H.T.) et un maximum de 15 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : "Produits élaborés surgelés à base de poisson": Minimum:2 000 EUR /Maximum: 10 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 2 000 EUR (H.T.) et un maximum de 10 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : "Viandes fraîches de lapin": Minimum: 1 000 EUR / Maximum: 3 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 3 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : "Canard fumé": Minimum : 1 000 EUR / Maximum : 4 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : "Poisson fumé": Minimum: 2 000 EUR / Maximum: 6 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 2 000 EUR (H.T.) et un maximum de 6 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : "Produits surgelés à base de pomme de terre": Minimum: 1 000 EUR / Maximum: 4 000 EUR;
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 1 000 EUR (H.T.) et un maximum de 4 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : "Biscuiteries": Minimum: 2 000 EUR / Maximum: 30 000 EUR;
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum 2 000 EUR (H.T.) et un maximum de 30 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : "Jus 100% fruits": Minimum: 10 000 EUR / Maximum: 60 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 10 000 EUR (H.T.) et un maximum de 60 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : "Viennoiseries emballées individuelles": Minimum : 3 000 EUR / Maximum : 60 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 3 000 EUR (H.T.) et un maximum de 60 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : "Crèmes glacées": Minimum: 5 000 EUR / Maximum: 20 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 5 000 EUR (H.T.) et un maximum de 20 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : "Purée de fruits 100% en gourde": Minimum: 10 000 EUR / Maximum: 60 000 EUR
1) Description succincte :
Le montant total des commandes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum de 10 000 EUR (H.T.) et un maximum de 60 000 EUR HT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Assurances: Responsabilité civile professionnelle, conformément à l'article 14 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fournitures, objet du présent marché, seront financées sur les fonds propres de la Commune de Saint-Joseph.
Conformément au décret n°2013-269 du 29 mars 2013, les sommes dues au titre du présent marché seront payées, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter soit seuls soit sous forme de groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux candidats.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics français sous la forme décrite au Règlement de la consultation propre au présent marché. Il s'agit des éléments suivants:
Situation juridique - références requises:
Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifierqu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics français.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix pour les lots n°1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,16,20,21,22,23,24,25,26,27,28 et 29
Pondération : 45.
2. prix pour les lots n°17,18 et 19
Pondération : 100.
3. valeur technique pour les lots n°2,9,13,25,26 et 27
Pondération : 55.
4. qualité organoleptique pour les lots n°1,3,4,5,6,7,8,10,11,12,14,15,16,20,21,22,23,24,28 et 29
Pondération : 55.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13.412.017.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 novembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : dans l'affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Soit Août/Septembre 2014, soit Août/Septembre 2015, soit Août/Septembre 2016, soit Août/Septembre 2017 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

I.1
Commune de Saint-Joseph
. Adresse postale: 240, rue Raphaël Babet - B.P. 1
. Ville: SAINT-JOSEPH (La Réunion)
. Code postal: 97480
. A l'attention de: M. le député-maire de la Commune de Saint-Joseph - service de la Commande Publique - pôle administratif communal
. Téléphone: 0262.35.80.09
. Fax: 0262.35.80.88
. Courrier électronique (e-mail): scp@mairie-saintjoseph.fr
. Adresse(S) internet (Url) : http://www.saintjoseph.re
. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des point(s) de contact susmentionné(s).
. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus: auprès du ou des point(s) de contact susmentionné(s).
. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des point(s) de contact susmentionné(s).
Ii.1.6
Classification Cpv: Objet principal: 15800000-6 "Produits alimentaires divers"
Objets supplémentaires: 15896000-5 ; 15850000-1 ; 15332100-5 ; 15813000-0 ; 15612420-1 ; 15551300-8 ; 15500000-3 ; 15981000-8 ; 15131400-9 ; 15131133-6 ; 15900000-7 ; 15812100-4 ; 01120000-4 ; 01130000-7 ; 01131111-5 ; 15229000-9 ; 15119100-6 ; 15112140-9 ; 15234000-7 ; 15312200-0 ; 15821200-1 ; 15321000-4 ; 15555100-4.
Ii.1.8
Lots: Division en lots : Oui.
Dans l'affirmative, il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
Ii.2.1
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics français. Les prestations sont réparties en vingt-neuf lots (29) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxes, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis en annexe B du présent avis.
Ii.3
Durée du marché ou délai d'exécution: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014.
Iv.1.1
Type de procédure:ouverte. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 10, 33 alinéa 3,40.iii.2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics français.
Iv.1.2
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner: sans objet.
Iv.1.3
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : sans objet.
Iv.2.1
Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
Pour les lots n° 2 , 9, 13, 25, 26 et 27:
- valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) - pondération: 55 % (soit 55 points) ;
- prix - pondération: 45 % (soit 45 points).
Pour les lots n°1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 20, 21, 22, 23, 24, 28 et 29 :
- qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) - pondération: 55 % (soit 55 points) ;
- prix - pondération: 45 % (soit 45 points).
Pour les lots n°17,18 et 19:
- pRIX - pondération: 100% (soit 100 points)
Iv.3.3
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier, fax ou courriel) envoyée à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis.
Iv.3.5
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés (si elle est connue): sans objet.
Iv.3.8
Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non. La séance se tient à huis-clos.
Vi.3
Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention "Ne pas ouvriravant la séance d'ouverture des plis " par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis.
La remise des offres respectera scrupuleusement l'article 6 du règlement de consultation.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique sur le site:
Http://www.saintjoseph.re (Rubrique"Salle des marchés") ou https://saintjoseph.achatpublic.com/.
L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.3.4 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à: 08h00 GMT.
Unité monétaire: l'euro.
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Vi.4.3
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Voir rubrique Vi.4.1) du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis dela Réunion, greffe : 27 rue Félix Guyon - cS 61107, F-97404 Saint-Denis Cedex (LaRéunion). Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Voir l'article 8.2.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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