Centrale des marchés
Achat d'OUTILLAGES, de fournitures et de materiaux de construction de batiments et de routes pour la commune de saint-JOSEPH – ANNEE 2017 Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat de l'outillages, de fournitures et de matériaux de construction de bâtiments et de routes pour la commune de Saint-Joseph ...
Commune de Saint-Joseph 97480Saint-Joseph scp@saintjoseph.re 02 62 35 80 88
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Achat d'OUTILLAGES, de fournitures et de materiaux de construction de batiments et de routes pour la commune de saint-JOSEPH – ANNEE 2017

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2388109

Date de clôture estimée : 07/11/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/10/16)
16-138939
JOUE (08/10/16)
350986-2016

Département(s) de publication : 974
Annonce No 16-138939
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Joseph, 240, rue Raphaël Babet – BP 1, Point(s) de contact : Monsieur le Député-Maire de la Commune de Saint-Joseph – Service de la Commande Publique – Pôle administratif communal, 97480, Saint-joseph, F, Téléphone : (+33) 2 62 35 80 09, Courriel : scp@saintjoseph.re, Fax : (+33) 2 62 35 80 88, Code NUTS : FR940
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saintjoseph.re
Adresse du profil acheteur : https://saintjoseph.achatpublic.com/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://saintjoseph.achatpublic.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat d'OUTILLAGES, de fournitures et de materiaux de construction de batiments et de routes pour la commune de saint-JOSEPH – ANNEE 2017
Numéro de référence : 16.AO.020
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44531510
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat de l'outillages, de fournitures et de matériaux de construction de bâtiments et de routes pour la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2017.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 110 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Visserie et boulonnerie "
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44531510
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 30 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Panneaux rigides indémontables "
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 50 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 ( ou de sa date de notification si celle-ci est postèrieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : "Grillage galvanisé simple torsion (plastifié) "
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44531700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 30 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 ( ou de sa date de notification si celle-ci est postèrieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : "Moustiquaire (plastifiée) "
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44531700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 0,00 euros HT et un montant maximum de 2 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 ( ou de sa date de notification si celle-ci est postèrieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : "Revêtement de sol souple "
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44112200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 30 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 ( ou de sa date de notification si celle-ci est postèrieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Quincaillerie"
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 40 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Petit outillage "
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 50 000,00 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Outillage électroportatif (GAMME PROFESSIONNELLE)"
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 80 000,00 euros HT.Suite II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération : 20%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 80%;- Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération: 20%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Revêtement de sol dur et mural"
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euros HT et un montant maximum de 60 000,00 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Vernis"
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 € HT et un montant maximum de 8 000,00 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Acquisition de gazon synthétique sable (cours d'écoles/ espaces verts/ espaces publics)"
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39293300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 € HT et un montant maximum de 30 000,00 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 100%.II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Tube rigide en plastique + accessoires assainissement et adduction eau potable"
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44164310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 20 000,00 € HT et un montant maximum de 600 000,00 € HT.Suite II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération : 20%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 80%;- Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération : 20%.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : " Ouvrage moulé en fonte"
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution : Saint-Joseph.
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 15 000,00 € HT et un montant maximum de 100 000,00 € HT.Suite II.2.7) Durée du marché :Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération : 20%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Au sens communautaire, il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit le 1er janvier 2018, soit le 1er janvier 2019, soit le 1er janvier 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Suite II.2.5) Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :- Prix / Pondération: 80%;- Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou catalogues) / Pondération : 20%.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats devront fournir les renseignements figurant à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 sous la forme décrite au Règlement de la consultation propre au présent marché. Il s’agit des éléments suivants :- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d’engager l’entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.- La copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire.- Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d’affaire global et, le chiffre d’affaire concernant les fournitures objet du marché, livrés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;- Description de l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- Présentation d’une liste des principales fournitures livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 novembre 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 novembre 2016 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance se tient à huis-clos.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2017, soit Août/Septembre 2018, soit Août/Septembre 2019, soit Août/Septembre 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
(Suite) I.2) Procédure conjointe : Sans objet.Ii.1.5) Valeur totale estimée :Valeur hors Tva : 1 110 000.00 euros (H.T.) (somme des montants maximum).Iii.1.2) Capacité économique et financière et Iii.1.3) Capacité technique et professionnelle : (*) : Conformément à l’article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu’il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l’exécution du marché.Iii.1.5) Informations sur les marchés réservés : Sans objet.Iv.1.1) Type de procédure : . Appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles 12, 66 et 67.ii, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Iv.1.3) Information sur l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique :. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre : Accord-Cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.Iv.2.7) Modalité d'ouverture des offres :. Date : 07/11/2016 Heure locale : 14:00 (Date et heure prévisionnelles).Vi.3) Informations complémentaires :Modalités de transmission des offres : La transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l’objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention " Ne pas ouvrir avant la séance d’ouverture des plis " par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l’adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement l’article 7 du règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique "Salle des marchés") ou https://saintjoseph.achatpublic.com/. L’Heure limite susmentionnée à l’article Iv.2.2 est l’heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 08 heures GMT.Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1) du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - Greffe :, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voir l'article 10.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 octobre 2016
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous