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ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2022 Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l’année 2022.La forme retenue est c...
Commune de Saint-Joseph 97480Saint-Joseph scp@saintjoseph.re 02 62 35 80 88
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Archive

ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2022

Marché public ou privé
Référence du marché : 6404504

Date de clôture estimée : 17/11/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (20/10/21)
532368-2021
BOAMP (17/10/21)
21-128473

Département(s) de publication : 974
Annonce No 21-128473
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Joseph, 240, Rue Raphaël BABET - BP 1, Point(s) de contact : PÔLE ADMINISTRATIF COMMUNAL SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE, 97480, Saint-Joseph, F, Téléphone : (+33) 2 62 35 80 09, Courriel : scp@saintjoseph.re, Fax : (+33) 2 62 35 80 88, Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saintjoseph.re
Adresse du profil acheteur : http://www.saintjoseph.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://saintjoseph.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://saintjoseph.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2022
Numéro de référence : 21AO016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l’année 2022.La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en vingt-neuf (29) lots désignés à l’article 1.2 du Cahier des Clauses Particulières CCP.Suite II.2.5) Somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur 4 années.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 254 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petits fours salés surgelés
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 euros / Maximum : 5500 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains et viennoiseries surgelés
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 euros / Maximum : 4 000 euros;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes précuites
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 000 euros / Maximum : 7500 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dessert d’ananas
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 4 000 euros / Maximum : 18 000 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de lapins surgelées sans os
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 10 000 euros / Maximum : 26 000 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 104 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petits fours salés
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 000 euros / Maximum : 8 000 euros ; Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 40 000 euros / Maximum : 180 000 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 720 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viennoiseries emballées individuelles
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15813000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 3 000 euros / Maximum : 25 000 euros ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eau minérale
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 000 euros / Maximum : 40 000 € ;Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons alcoolisées
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 500 € / Maximum : 15 000 €Suite II.2.6: Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jus 100 % fruits
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 8 000 € / Maximum : 25 000 € ;Suite II.2.6 Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Biscuiteries
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15821200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 000 € / Maximum : 35 000 € ;Suite II.2.6 Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Germes de soja
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / Maximum : 7 000 € ;Suite II.2.6 Montant maximum sur 4 années
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chou vacoa et chou palmiste
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 500 € / Maximum : 5 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes frais
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 20 000 € / Maximum : 85 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 340 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.Critère d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : - Prix – Pondération : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / Maximum : 25 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.Critère d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : - Prix – Pondération : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bananes
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03222111
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 4 000 € / Maximum : 20 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.Critère d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : - Prix – Pondération : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés à base de pomme de terre
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / Maximum : 6 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits importés
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 5 000 € / Maximum : 45 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de fruits 100 % en gourde
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 6 000 €/ Maximum : 50 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chouchou surgelé biologique
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 / Maximum : 5 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés et fruits tropicaux surgelés
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / Maximum : 7 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Racines surgelées
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / Maximum : 7 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches de porc
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 30 000 € / Maximum : 65 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 260 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Amuse bouches
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 000 € / Maximum : 8 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves de plats cuisinés
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 2 500 € / Maximum : 20 000 € ;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jus de fruits 100% fruits BIO
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / maximum : 7 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de fruits 100% BIO en gourde
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 1 000 € / maximum : 7 000 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravioli aux légumes BIO
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum : 500 € / Maximum : 5 500 €;Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés BIO
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Minimum 4 000 € / Maximum 50 000 €,Suite II.2.6) Montant maximum sur 4 années.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il s’agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2023, soit janvier 2024, soit janvier 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2022.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d’engager l’entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne. - La copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire. - Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d’affaire global et le chiffre d’affaire concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - Présentation d’une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet. (*) : Conformément à l’article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu’il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l’exécution du marché. NB : Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: ECOM0200993Z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail.Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un Etat autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 novembre 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 novembre 2021 - 08:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : (Date et heure prévisionnelles)La séance se tient à huis clos.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2022, soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024, soit Août/Septembre 2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : • Pour les lots no9, 24, 26 et 29 - valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) – Pondération : 55% (soit 55 points) ; - prix – Pondération : 45% (soit 45 points). • Pour les lots no01 à 08, 10 à 14, 18 à 23, 25, 27, 28 et 30: - qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) – Pondération : 55% (soit 55 points) ; - prix – Pondération : 45% (soit 45 points). • Pour les lots no 15,16 et 17 : - prix – Pondération : 100% (soit 100 points). Soit une note totale de 100 points maximum.Information sur l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique : Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre : Accord-Cadre avec un seul opérateur pour chaque lot. Modalités de transmission des offres : La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique &Quot;Salle des marchés") ou https://saintjoseph.achatpublic.com/. L’Heure limite susmentionnée à l’article Iv.2.2 est l’heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 12 heures GMT. Critères de sélection des candidatures : Garanties etcapacités professionnelles, techniques et financières. Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1) du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint-Denis Cedex La Réunion, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : • Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code deJustice Administrative, avant la conclusion du contrat ; • Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justiceadministrative, après la conclusion du contrat ; • Conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans undélai de deux mois à compter de la notification de la décision d’attribution ou de rejet ; • Conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007" Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validitédu contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, êtreassorti d’une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra êtreconsulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 octobre 2021
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