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ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH Année 2021La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique....
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ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH Année 2021
Marché public ou privé
Référence du marché : 5945713
Etat : Avis d'attribution Publié dans : BOAMP (13/03/21) 21-20126 JOUE (16/03/21) 130630-2021
Département(s) de publication : 974 Annonce No 21-20126I.II.IV.V.VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1)
NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Joseph, 240, rue Raphaël Babet BP 1, Point(s) de contact : Monsieur le Maire de la Commune de Saint-Joseph - Pôle Administratif Communal, 97480, Saint-Joseph (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 35 80 09, Courriel : scp@saintjoseph.re, Fax : (+33) 2 62 35 80 88, Code NUTS : FRY40
Intitulé : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH Année 2021
Numéro de référence : 20.AO.006
II.1.2)
Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte : La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en quarante huit (48) lots.
II.1.6)
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)
Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 256 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH Année 2021
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Fruits frais 4e gamme "
Lot nº : 01
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no01 Minimum : 5 000 euros HT / Maximum : 20 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Produits préparés surgelés à base de poissons"
Lot nº : 02
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no02 Minimum : 1 000 euros HT / Maximum : 20 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
Description des prestations : Lot no03 Minimum : 2 000 euros HT / Maximum : 40 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Nuggets végétariens "
Lot nº : 04
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no04 Minimum : 1 000 euros HT / Maximum : 40 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Galettes surgelées de légumes "
Lot nº : 05
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no05 Minimum : 1 000 euros HT / Maximum : 40 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Chocolats "
Lot nº : 06
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no06 Minimum : 1 000 euros HT /Maximum : 10 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Chocolats raffinés "
Lot nº : 07
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no07 Minimum : 1 000 euros HT / Maximum : 4 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Émincé végétarien surgelé "
Lot nº : 08
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no08 Minimum : 2 000 euros HT / Maximum : 40 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Viandes de porc élaborées "
Lot nº : 09
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no09 Minimum : 8 000 euros HT / Maximum : 30 000 euros HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Saucisses pur porc "
Lot nº : 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no10 Minimum : 6 000 euros HT / Maximum : 20 000 euros HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Oeufs en coquille "
Lot nº : 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no11 Minimum : 2 000 € HT / Maximum : 8 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Miel"
Lot nº : 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15831600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no12 Minimum : 300 € HT / Maximum : 2 400 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Sauces chinoises et épices "
Lot nº : 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no13 Minimum : 3 000 € HT / Maximum : 12 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Huiles "
Lot nº : 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no14 Minimum : 8 000 € HT/ Maximum : 25 000 € HT ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Amuse bouches "
Lot nº : 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no15 Minimum : 2 000 € HT/ Maximum : 8 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Autres épiceries "
Lot nº : 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no16 Minimum : 40 000 € HT / Maximum : 100 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Sucre "
Lot nº : 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15831000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no17 Minimum : 400 € HT / Maximum : 1 600 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Fonds, jus et sauces "
Lot nº : 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15891600
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no18 Minimum : 1 000 € HT/ Maximum : 4 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Produits petit déjeuner "
Lot nº : 19
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no19 Minimum: 3 000 € HT/ Maximum: 15 000 € HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Gâteau (maison) "
Lot nº : 20
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no20 Minimum : 4 000 € HT/ Maximum :16 000 € HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Crevettes et bichiques surgelés "
Lot nº : 21
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no21 Minimum : 500 HT/ Maximum : 5 000 HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Viandes surgelées agneau et cabri
Lot nº : 22
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no22 Minimum : 20 000 HT/ Maximum : 60 000 HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Saucisses pur volaille surgelées "
Lot nº : 23
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131135
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no23 Minimum : 8 000 HT/ Maximum : 30 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Viandes surgelées de volaille "
Lot nº : 24
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no24 Minimum : 40 000 HT/ Maximum : 80 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Filets de poisson pané "
Lot nº : 25
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15229000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no25 Minimum 8 000 HT / Maximum 18 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Ti-jacques surgelé "
Lot nº : 26
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no26 Minimum : 2 000 HT/ Maximum : 10 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Légumes surgelés "
Lot nº : 27
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no27 Minimum : 10 000 HT / Maximum : 30 000 HT ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Viandes fraîches de dinde "
Lot nº : 28
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no28 Minimum : 5 000 HT/ Maximum : 20 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Boissons sodas gazeuses et/ou non gazeuses"
Lot nº : 29
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no29 Minimum : 2 500 HT/ Maximum : 10 000 HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Boissons alcoolisés fortes "
Lot nº : 30
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no30 Minimum : 4 000 HT / Maximum : 16 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Vins supérieurs "
Lot nº : 31
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Lot no31 Minimum : 2 000 HT / Maximum : 8 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Viandes fraîches de porc "
Lot nº : 32
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 30 000 / Maximum : 60 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Charcuteries fraîches "
Lot nº : 33
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 15 000 / Maximum 60 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Fruits importés "
Lot nº : 34
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Vins de table "
Lot nº : 35
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 1 000 / Maximum : 4 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Légumes 4e gamme éboutés"
Lot nº : 36
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. - Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Charcuteries de volaille"
Lot nº : 37
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 10 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Bœuf frais"
Lot nº : 38
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Conserves de plats cuisinés"
Lot nº : 39
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 4 000 / Maximum : 15 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Assaisonnements"
Lot nº : 40
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 1 000 / Maximum : 4 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Légumes 5e gamme"
Lot nº : 41
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Conserves de tomates "
Lot nº : 42
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Conserves de fruits au sirop"
Lot nº : 43
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Fromages"
Lot nº : 44
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 15 000 / Maximum : 50 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Compotes et confitures"
Lot nº : 45
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 12 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Légumes 4e gamme"
Lot nº : 46
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 15 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : "Saucisses fraîches pur volaille"
Lot nº : 47
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131135
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 6 000 / Maximum : 20 000 .La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : " Boissons gazeuses et/ou non gazeuses"
Lot nº : 48
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournis par le candidat) / Pondération : 55
Prix : 1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)
Information sur les options
Options : oui
Description des options : au sens communautaire. Il sagit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2022, soit janvier 2023, soit janvier 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires : Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquau 31 décembre 2021.
Section IV : Procédure
IV.1)
DESCRIPTION
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)
Enchère électronique :
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 162-392269 du 21/08/2020
IV.2.8)
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 02
Intitulé : " Produits préparés surgelés à base de poissons "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 06
Intitulé : "Chocolats"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 01
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 40 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 09
Intitulé : " Viandes de porcs élaborées "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 12
Intitulé : " Miel "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 9 600 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 13
Intitulé : " Sauces et épices chinoises "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 48 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 16
Intitulé : "Autres épiceries"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 400 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 18
Intitulé : " Fonds, jus et sauces "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 01
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 19
Intitulé : " Produits petits déjeuners "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 22
Intitulé : " Viandes surgelées agneau et cabri "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 240 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 27
Intitulé : " Légumes surgelés "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 33
Intitulé : " Charcuteries fraîches "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 240 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 35
Intitulé : " Vins de table "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 16 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 42
Intitulé : " Conserves de tomates "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 80 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20AO006
Lot nº : 43
Intitulé : " Conserves de fruits au sirop "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 13 novembre 2020
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT, 72 RUE MAHATMA GANDHI, 97419, LA POSSESSION, F, Code NUTS : FRY40 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Adresse : 240, rue Raphaël Babet BP 1 97480 Saint-Joseph (Code Insee: 97412)
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Liste des lots :
« Boissons gazeuses et/ou non gazeuses»
Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Saucisses fraîches pur volaille"
Minimum : 6 000 / Maximum : 20 000 .La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Légumes 4e gamme"
Minimum : 15 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Compotes et confitures"
Minimum : 12 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Fromages"
Minimum : 15 000 / Maximum : 50 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Conserves de fruits au sirop"
Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Conserves de tomates "
Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Légumes 5e gamme"
Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Assaisonnements"
Minimum : 1 000 / Maximum : 4 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Conserves de plats cuisinés"
Minimum : 4 000 / Maximum : 15 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Boeuf frais"
Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Charcuteries de volaille"
Minimum : 10 000 / Maximum : 40 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
"Légumes 4e gamme éboutés"
Minimum : 10 000 / Maximum : 30 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Vins de table »
Minimum : 1 000 / Maximum : 4 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Fruits importés »
Minimum : 5 000 / Maximum : 20 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Charcuteries fraîches »
Minimum : 15 000 / Maximum 60 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Viandes fraîches de porc »
Minimum : 30 000 / Maximum : 60 000 ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Vins supérieurs »
Lot n°31 Minimum : 2 000 HT / Maximum : 8 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Boissons alcoolisés fortes »
Lot n°30 Minimum : 4 000 HT / Maximum : 16 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Boissons sodas gazeuses et/ou non gazeuses»
Lot n°29 Minimum : 2 500 HT/ Maximum : 10 000 HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Viandes fraîches de dinde »
Lot n°28 Minimum : 5 000 HT/ Maximum : 20 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Légumes surgelés »
Lot n°27 Minimum : 10 000 HT / Maximum : 30 000 HT ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Ti-jacques surgelé »
Lot n°26 Minimum : 2 000 HT/ Maximum : 10 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Filets de poisson pané »
Lot n°25 Minimum 8 000 HT / Maximum 18 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Viandes surgelées de volaille »
Lot n°24 Minimum : 40 000 HT/ Maximum : 80 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Saucisses pur volaille surgelées »
Lot n°23 Minimum : 8 000 HT/ Maximum : 30 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Viandes surgelées agneau et cabri
Lot n°22 Minimum : 20 000 HT/ Maximum : 60 000 HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
« Crevettes et bichiques surgelés »
Lot n°21 Minimum : 500 HT/ Maximum : 5 000 HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Gâteau (maison) "
Lot no20 Minimum : 4 000 HT/ Maximum :16 000 HT; La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Produits petit déjeuner "
Lot no19 Minimum: 3 000 HT/ Maximum: 15 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Fonds, jus et sauces "
Lot no18 Minimum : 1 000 HT/ Maximum : 4 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Sucre "
Lot no17 Minimum : 400 HT / Maximum : 1 600 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Autres épiceries "
Lot no16 Minimum : 40 000 HT / Maximum : 100 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Amuse bouches "
Lot no15 Minimum : 2 000 HT/ Maximum : 8 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Huiles "
Lot no14 Minimum : 8 000 HT/ Maximum : 25 000 HT ;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Sauces chinoises et épices "
Lot no13 Minimum : 3 000 HT / Maximum : 12 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Miel"
Lot no12 Minimum : 300 HT / Maximum : 2 400 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Oeufs en coquille "
Lot no11 Minimum : 2 000 HT / Maximum : 8 000 HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Saucisses pur porc "
Lot no10 Minimum : 6 000 euro HT / Maximum : 20 000 euro HT;La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Viandes de porc élaborées "
Lot no09 Minimum : 8 000 euro HT / Maximum : 30 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Émincé végétarien surgelé "
Lot no08 Minimum : 2 000 euro HT / Maximum : 40 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Chocolats raffinés "
Lot no07 Minimum : 1 000 euro HT / Maximum : 4 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Chocolats "
Lot no06 Minimum : 1 000 euro HT /Maximum : 10 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Galettes surgelées de légumes "
Lot no05 Minimum : 1 000 euro HT / Maximum : 40 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Nuggets végétariens "
Lot no04 Minimum : 1 000 euro HT / Maximum : 40 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Produits préparés surgelés végétarien "
Lot no03 Minimum : 2 000 euro HT / Maximum : 40 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Produits préparés surgelés à base de poissons"
Lot no02 Minimum : 1 000 euro HT / Maximum : 20 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
" Fruits frais 4e gamme "
Lot no01 Minimum : 5 000 euro HT / Maximum : 20 000 euro HTLa forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
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