A proximité de Lyon 69007 Rhone
Acheteur : minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
quartier du Général Frère BP 90226
69007 Lyon
Tel : +33 437273005
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/12/2023  
11 Lots
Lot 1
lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot 2
lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot 3
lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
Lot 4
lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
Lot 5
lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot 6
lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot 7
lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot 8
lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot 9
lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
Lot 10
lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
Lot 11
lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Entretien de pelouses sportives.
Services liés au débardage.

prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/11/2023
JOUE - 705387-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 69007
Pays: France
Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273005
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: pfc-se, pfc-se - division achats publics (Dap)
Adresse postale: pfc-se, pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère 22, avenue leclerc
Ville: Lyon Cedex 07
Code NUTS: FR France
Code postal: 69392
Pays: France
Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273005
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)

Numéro de référence: PFC-SE_AOO_DAF_2023_000185
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 630 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 316 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 395 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 240.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 220 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 178 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 225 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77341000 Élagage des arbres
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 720.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 285 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord cadre jusqu'au 31 décembre 2024. La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de l'accord-cadre

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre comprend un maximum de 21 000 euro(s) HT sur la durée totale

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/12/2023
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/01/2024
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

pour les lots 1 à 10, le marché prend fin au 01-03-2028 (48 mois) - date pouvant évoluer en fonction du début d'exécution indiqué dans la notification des marchés. Pour le lot 11, le marché prend fin au 31-12-2024

VI.3)Informations complémentaires:

pour tous les sites, il s'agit d'un marché de prestations de service à bons de commande. Il est mono-attributaire.. L'Accord-Cadre est soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 4 du Code de la Commande Publique, et s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.L'Avis de publicité est rédigé en langue française.Les prestations ponctuelles s'exécutent via l'émission d'un bon de commande.Les bons de commande sont effectués à prix unitaires et/ou unitaires forfaitisés (déclinés par poste).Des visites de sites sont prévues et sont obligatoires(cf article 2-7 du Rc)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: tribunal administratif de lyon 184 rue duguesclin, F
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478111065
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, le candidat peut s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: pfc-se - division achats publics (dap), pfc-se - division achats publics (Dap)
Adresse postale: pfc-se - division achats publics (dap), pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère,, F -
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Pays: France
Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273005
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2023