Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
Numéro de référence: PFC-SE_AOO_DAF_2023_000185
II.1.2)Code CPV principal77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 630 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 316 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 395 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 174 240.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 220 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 178 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 225 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77341000 Élagage des arbres
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 224 720.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 285 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000 Entretien de pelouses sportives
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77211000 Services liés au débardage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord cadre jusqu'au 31 décembre 2024. La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de l'accord-cadre
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comprend un maximum de 21 000 euro(s) HT sur la durée totale