A proximité de Saint-Jean-de-Sixt 74450 Haute Savoie
Acheteur : SAINT-JEAN-DE-SIXT
Mairie
74450 Saint Jean De Sixt
Tel : 0450022412
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 23/10/2026  
Secteurs d'activité
Services de déneigement.

Prestations de déneigement et de salage des voies, trottoirs et zones de stationnement de Saint-Jean-de-Sixt

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/09/2026
JOUE - 664964-2026
664964-2026 - Mise en concurrence
France – Services de déneigement – Prestations de déneigement et de salage des voies, trottoirs et zones de stationnement de Saint-Jean-de-Sixt
OJ S 187/2026 28/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-JEAN-DE-SIXT
Adresse électronique: dgs@saint-jean-de-sixt.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de déneigement et de salage des voies, trottoirs et zones de stationnement de Saint-Jean-de-Sixt
Description: Marché à prix unitaires de déneigement
Identifiant de la procédure: 47928b2d-5ec5-4c8d-9563-bdf4932342a6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de déneigement et de salage des voies, trottoirs et zones de stationnement de Saint-Jean-de-Sixt
Description: Marché à prix unitaires de déneigement
Identifiant interne: S-PF-77406
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean-De-Sixt
Code postal: 74450
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Date de fin de durée: 29/03/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché pourra être reconduit deux fois, chaque reconduction correspondant à une saison hivernale supplémentaire. La décision expresse de reconduction sera notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 23/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Mairie de Saint-Jean-de-Sixt
Informations complémentaires: Services de la commune de Saint-Jean-de-Sixt
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint-Jean-de-Sixt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6C24748D-D419-A9BB-86A8B3610623865B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAINT-JEAN-DE-SIXT
Numéro d’enregistrement: 2454
Adresse postale: Mairie Chef-Lieu
Ville: Saint Jean De Sixt
Code postal: 74450
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: DEFRENNE Yannick
Adresse électronique: dgs@saint-jean-de-sixt.fr
Téléphone: 0450022412
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Saint-Jean-de-Sixt
Numéro d’enregistrement: 6C2474AE-F531-0023-066320E2C3FCFAD4
Adresse postale: 67 Route du Grand Bornand
Ville: Saint-Jean-de-Sixt (74)
Code postal: 74450
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Lionel PUGNET, responsable des services techniques
Adresse électronique: dst@saint-jean-de-sixt.fr
Téléphone: 0450022412
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 6C2474BF-9364-6889-C4E0E99F543F4160
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 6C2474CE-E753-D84C-663B7692C3AED50C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 02000745-0e3b-4aae-b29b-c9bbbca25746  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2026 10:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 664964-2026
Numéro de publication au JO S: 187/2026
Date de publication: 28/09/2026