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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: O DES ARAVIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux interconnexion AEP entre Chessenay et Provenat - Route de Thônes, Dingy-Saint-Clair-484
Description: Le projet consiste : ? La pose d'une conduite, en PEHD DN125, sur un linéaire d'environ 470 mètres, sous une route départementale. ? Le remplacement des deux hydrants à proximité des points de raccordement ; ? La création d'une nouvelle chambre de vidange au point bas pour assurer l'entretien et la purge de la conduite, soit côté Chessenay, soit coté Provenat, cette chambre sera équipée d'une vanne de sectorisation (cf. partie 2.3.2); Etude de l'interconnexion AEP ARE_25_026/PRO/Version 1.1 Page 6 ? La dépose et la récupération des équipements (cf. partie 2.3.2) présents dans la chambre existante au niveau du point bas de la canalisation abandonnée ; ? La réfection de la voirie conformément aux préconisations du département. ? Les essais de pression et bactériologique ? Les levés topographiques et l'édition des plans de récolement avec mise à jour du système d'information géographique du maître d'ouvrage. La profondeur moyenne de pose des canalisations AEP sera de 1,10m (afin de conserver une couverture de 1m minimum sur la canalisation pour la mise hors gel). Elle sera positionnée dans l'accotement de la route départementale coté Chessenay jusqu'au virage, et dans la route départementale côté Provenat après le virage. La canalisation sera surmontée d'un grillage avertisseur détectable. Le tracé des réseaux AEP est donc envisagé sous domaine public et est localisé sous voirie départementale sur tout le linéaire (467ml). Les travaux seront effectués en un seul lot. Il n'y a pas de contraintes sur le maintien d'alimentation en eau car la conduite existante actuellement est abandonnée
Identifiant de la procédure: 975a1caf-63b7-47b5-9fd3-ac8045e85890
Identifiant interne: 2026/019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux interconnexion AEP entre Chessenay et Provenat - Route de Thônes, Dingy-Saint-Clair-484
Description: Le projet consiste : ? La pose d'une conduite, en PEHD DN125, sur un linéaire d'environ 470 mètres, sous une route départementale. ? Le remplacement des deux hydrants à proximité des points de raccordement ; ? La création d'une nouvelle chambre de vidange au point bas pour assurer l'entretien et la purge de la conduite, soit côté Chessenay, soit coté Provenat, cette chambre sera équipée d'une vanne de sectorisation (cf. partie 2.3.2); Etude de l'interconnexion AEP ARE_25_026/PRO/Version 1.1 Page 6 ? La dépose et la récupération des équipements (cf. partie 2.3.2) présents dans la chambre existante au niveau du point bas de la canalisation abandonnée ; ? La réfection de la voirie conformément aux préconisations du département. ? Les essais de pression et bactériologique ? Les levés topographiques et l'édition des plans de récolement avec mise à jour du système d'information géographique du maître d'ouvrage. La profondeur moyenne de pose des canalisations AEP sera de 1,10m (afin de conserver une couverture de 1m minimum sur la canalisation pour la mise hors gel). Elle sera positionnée dans l'accotement de la route départementale coté Chessenay jusqu'au virage, et dans la route départementale côté Provenat après le virage. La canalisation sera surmontée d'un grillage avertisseur détectable. Le tracé des réseaux AEP est donc envisagé sous domaine public et est localisé sous voirie départementale sur tout le linéaire (467ml). Les travaux seront effectués en un seul lot. Il n'y a pas de contraintes sur le maintien d'alimentation en eau car la conduite existante actuellement est abandonnée
Identifiant interne: T-PA-1805634
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 4 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/05/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: O Des Aravis, 1152 route du Bois de l'Envers, 74450 Saint Jean De Sixt
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9C1E06E4-09C3-39B2-1700ADFE8A65FAC4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: O DES ARAVIS
Numéro d’enregistrement: 30786
Adresse postale: 1152 route du Bois de l'Envers
Ville: Saint Jean de Sixt
Code postal: 74450
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: PERRILLAT-AMEDE André
Téléphone: 0428386618
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9C1E072E-DF4D-2965-45A0316BD99F4AE9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9C1E0744-F01F-E864-528AAD9AF22295AB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 462755cc-c95d-4672-9cbb-78f8ff57c622 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2026 08:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 248773-2026
Numéro de publication au JO S: 71/2026
Date de publication: 13/04/2026
