A proximité de Saint-Jean-de-Sixt 74450 Haute Savoie
Acheteur : O DES ARAVIS
1152 rte du bois de l'envers
74450 St Jean de Sixt
Tel : 0428386618
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 02/02/2026  
Secteurs d'activité
Services de traitement des boues.

2025-Traitement boues épuration

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 862304-2025
862304-2025 - Mise en concurrence
France – Services de traitement des boues – 2025-Traitement boues épuration
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielO DES ARAVIS
Adresse électroniqueachat@odesaravis.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2025-Traitement boues épuration
DescriptionÉvacuation, traitement par compostage de boues d'épuration et valorisation du compost selon les dispositions de la norme NFU 44-095 La présente consultation porte sur l'évacuation, le traitement par compostage de boues d'épuration et la valorisation du compost dans le cadre des dispositions de la norme NFU 44-095. ll est demandé également au candidat de présenter au moins une filière permettant l'élimination des boues en cas d'incompatibilité de la qualité de boues avec leur valorisation en compost normé
Identifiant de la procédure4ed184d9-f9a9-4b2e-9c91-9a14024bf688
Identifiant interne2025-06
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUsine de traitement des eaux usées du Nom  
VilleSt jean de sixt
Code postal74450
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA438 020,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre2025-Traitement boues épuration
DescriptionÉvacuation, traitement par compostage de boues d'épuration et valorisation du compost selon les dispositions de la norme NFU 44-095 La présente consultation porte sur l'évacuation, le traitement par compostage de boues d'épuration et la valorisation du compost dans le cadre des dispositions de la norme NFU 44-095. ll est demandé également au candidat de présenter au moins une filière permettant l'élimination des boues en cas d'incompatibilité de la qualité de boues avec leur valorisation en compost normé
Identifiant interneS-PF-1758602
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleUsine de traitement des eaux usées du Nom  
VilleSt jean de sixt
Code postal74450
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA438 020,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionChaque année à la date d'anniversaire
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/02/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuSpl O Des Aravis - 1152 Rte Du Bois De L'Envers - 74450 Saint Jean De Sixt
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC2DC6539-CECE-16E6-01CD723436D8259A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielO DES ARAVIS
Numéro d’enregistrement30786
Adresse postale1152 route du Bois de l'Envers
VilleSaint Jean de Sixt
Code postal74450
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactPERRILLAT-AMEDE André
Adresse électroniqueachat@odesaravis.com
Téléphone0428386618
Adresse internethttp://www.odesaravis.com
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementC2DC6583-E846-4D65-6054AA741E98A9ED
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementC2DC65A5-0E6A-F9C8-D9C70335EA1DDD0D
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis15b476b2-cfd4-4435-a22d-91be70d31672  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 16:31:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis862304-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025