1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Jean de Braye
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE REPARATION DES BATIMENTS
Description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE REPARATION DES BATIMENTS
Identifiant de la procédure: 998e3398-a7d8-44cc-abd3-8858692618c7
Identifiant interne: CTM-TRAVAUX ENTRETETIEN COURANT BATIMENTS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Ce marché à vocation à s'appliquer pour toute opération dont le montant global (tous corps d'état confondus) est compris en 0 et 150 000 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maçonnerie/Pierre de taille/Béton armé
Description: Maçonnerie/Pierre de taille/Béton armé
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Couverture/Etanchéité
Description: Couverture/Etanchéité
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures
Description: Menuiseries intérieures et extérieures
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Cloisons et doublage
Description: Cloisons et doublage
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 44112300 Cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vitrerie
Description: Vitrerie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plomberie/sanitaires/Chauffage/climatisation
Description: Plomberie/sanitaires/Chauffage/climatisation
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Peintures/revêtements muraux/revêtements de sols souples
Description: Peintures/revêtements muraux/revêtements de sols souples
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electricité (courant fort/courant faible)
Description: Electricité (courant fort/courant faible)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Serrurerie/occultations/fermetures
Description: Serrurerie/occultations/fermetures
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Jean De Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L' accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7C26A861-E62B-EE08-87EDD1BC3675176F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Jean de Braye
Numéro d’enregistrement: 12679
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Ville: Saint Jean De Braye
Code postal: 45801
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0238524062
Télécopieur: 0238524121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 7C26A8A3-DE63-3F9A-6639FDC2C23594A2
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 1470edf3-a585-436e-8146-28763a65d04c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2026 17:16:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249650-2026
Numéro de publication au JO S: 71/2026
Date de publication: 13/04/2026
